QUALIFELEC Instruction de dossiers

51-RC-24710-26-A1

Terminé

ACORUS SIRET 40416232300020

12 pièce(s) · déposé le 2026-10-02 16:04:41 · qualification 51

Non conforme

5 non conforme(s) 3 indéterminé(s) 3 doute(s) à trancher

Avis par pièce

PièceStatutRègles citées
Fiche d'identification 0 / 1 contrôle valide ❌
  • R-ASU-21 La limite de puissance écrite sur l'attestation ne couvre pas l'indice visé.
  • R-ASU-35 L'indice présumé d'après les formations déposées n'est pas atteignable : l'assurance ou les formations ne le permettent pas.
Assurances 5 / 7 contrôles valides ❌
  • R-ASU-1 L'assuré de l'attestation n'est pas l'entreprise candidate (SIRET ou SIREN différent).
  • R-ASU-21 La limite de puissance écrite sur l'attestation ne couvre pas l'indice visé.
Diplômes, formations et habilitation 2 / 5 contrôles valides ❌
  • R-DFH-4 Le dossier ne dépose aucun diplôme reconnu : une attestation de formation prouve une compétence, pas un niveau.
  • R-DFH-43 Le référent technique n'a ni diplôme reconnu ni formation exigée prouvée : aucun diplôme reconnu au dossier, ou formation exigée absente.
  • R-DFH-44 Le diplôme ou la formation n'est pas au nom du référent technique : le nom de famille du bénéficiaire diffère.
  • R-DFH-35 Le registre ne permet pas de dire si le référent technique est dirigeant de l'entreprise (non consulté, SIREN inconnu, aucun dirigeant publié).
Engagement sur l'honneur et délégation 2 / 4 contrôles valides 🤔
  • R-ENH-4 L'engagement ne nomme aucune entreprise : le cachet est absent ou illisible.
  • R-ENH-9 Le signataire ou l'entreprise ne peut pas être vérifié au registre : registre indisponible ou muet, signataire illisible ou nommé à moitié, identité du candidat inconnue.
Autres documents aucun contrôle Non évalué

Demandes

Instructeur

  • Non lu — ouvrir la pièce — L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?
    L'engagement ne nomme aucune entreprise : sur ce formulaire la raison sociale se lit dans le cachet de l'établissement, et celui-ci est absent de la page ou n'a pas pu être relu. Il n'y a donc rien à rapprocher de la fiche d'identification.
  • Registre — la source externe n'a pas répondu — Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?
    Le registre ne publie aucun dirigeant personne physique pour le SIREN 404162323 (consultation du 2026-10-02) : il n'y a personne à qui rapprocher « PHILIPPE BENQUET ».
  • Registre — la source externe n'a pas répondu — Le référent technique est-il habilité — titre de l'employeur, ou formation s'il est dirigeant ?
    Le registre ne publie aucun dirigeant personne physique pour le SIREN 404162323 (consultation du 2026-10-02) : il n'y a personne à qui rapprocher « Antoine FUSSLIER ». Or la branche de l'arbre en dépend — titre d'habilitation délivré par l'employeur, ou formation à l'habilitation du dirigeant — et ne peut donc pas être choisie.

Contrôles

Légende des passages surlignés

Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)

Fiche d'identification Non conforme 1 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. À quel indice ce dossier est-il jugé, et l'atteint-il ?

    Non conforme Indice 2 présumé : aucun indice n'est renseigné, et le dossier dépose 2 attestations nommant « Référence FORMAPELEC : IRVE P2 » — pièces « 71ac4f43e8be4510bab41196f890e774 » et « d2e787c434e940d79aba73408fe2f8ff ».

    Détail · 2 règle(s) · 4 preuve(s)

    Ce qui l'empêche : Limitation relevée : « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. ». L'indice 2 n'y est pas couvert (indices couverts : 1). L'indice le plus haut atteignable en l'état est l'indice 1. Renseigner l'indice l'emporte sur cette présomption : le dossier est alors rejugé à l'indice renseigné, sans nouvelle lecture.

    • R-ASU-35 — L'indice présumé d'après les formations déposées n'est pas atteignable : l'assurance ou les formations ne le permettent pas.
    • R-ASU-21 — La limite de puissance écrite sur l'attestation ne couvre pas l'indice visé.
    • Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 « Référence FORMAPELEC : IRVE P2 » voir la page texte intégral
    • Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 « Référence FORMAPELEC : IRVE P2 » voir la page texte intégral
    • Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. » voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. » voir la page texte intégral
Documents lus (1) · Fiche d'identification

Fiche d'identification — Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf
p. 1
Numero dossier
51-RC-24710-26-A1
Code qualification
51
Raison sociale
ACORUS
SIRET
40416232300020
Effectif total
1
Date envoi
17/08/2026

Exercices

AnneeCa totalCa activite
n - 1 198 937 464 € HT 745 000 € HT
n - 2 192 817 346 € HT 247 600 € HT

Assurances declarees

NatureAssureurDébut de validitéFin de validité
Responsabilité civile SMA BTP 01/01/2026 31/12/2026
Décennale SMA BTP 01/01/2026 31/12/2026
Assurances Non conforme 7 contrôle(s) · 2 document(s)
  1. L'assuré est-il la société qui demande la qualification ?

    Non conforme L'assuré n'est pas le candidat : SIREN 981186984 contre 404162323.

    Détail · 1 règle(s) · 2 preuve(s)
    • R-ASU-1 — L'assuré de l'attestation n'est pas l'entreprise candidate (SIRET ou SIREN différent).
  2. La couverture atteint-elle l'indice 2 de IRVE ?

    Non conforme Limitation relevée : « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. ».

    Détail · 1 règle(s) · 2 preuve(s)

    L'indice 2 n'y est pas couvert (indices couverts : 1).

    • R-ASU-21 — La limite de puissance écrite sur l'attestation ne couvre pas l'indice visé.
    • Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. » voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. » voir la page texte intégral
  3. Le dossier contient-il un document de type « assurance » ?

    Conforme 2 document(s) de type « assurance » dans le dossier.

    Détail · 2 preuve(s)
    • Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Docusign Envelope ID: 5530E330-A035-4C8C-948E-809682A6EB00 ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) P1G163954 Notre référence à rappele » voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « Docusign Envelope ID: 5530E330-A035-4C8C-948E-809682A6EB00 ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) P1G163954 Notre référence à rappele » voir la page texte intégral
  4. La couverture est-elle valide au 2026-10-02 ?

    Conforme Couverture valide du 01/01/2026 – 31/12/2026 à la date de référence (2026-10-02).

    Détail · 2 preuve(s)
  5. L'assuré est-il couvert pour les installations électriques ?

    Conforme L'activité garantie « installation et raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements, » couvre ce qui est demandé.

    Détail · 8 preuve(s)

    L'activité garantie « alimentations, commandes et branchements électriques, » couvre ce qui est demandé.

    • Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « installation et raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements, » voir la page texte intégral
    • Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « raccordement électrique du matériel » ×3 voir la page texte intégral
    • Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. » voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « alimentations, commandes et branchements électriques, » voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « installation et raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements » voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « raccordement électrique du matériel. » voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « raccordement électrique du matériel » ×2 voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. » voir la page texte intégral
  6. L'assuré est-il couvert en Infrastructures de recharge des véhicules électriques (IRVE) ?

    Conforme L'activité garantie « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. » couvre ce qui est demandé.

    Détail · 2 preuve(s)
    • Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. » voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. » voir la page texte intégral
  7. Chaque assurance déclarée sur la fiche est-elle fournie ?

    Conforme Chaque assurance déclarée sur la fiche a son attestation : Décennale, RC Pro.

    Détail · 2 preuve(s)
    • Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Docusign Envelope ID: 5530E330-A035-4C8C-948E-809682A6EB00 ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) P1G163954 Notre référence à rappele » voir la page texte intégral
    • Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « Docusign Envelope ID: 5530E330-A035-4C8C-948E-809682A6EB00 ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) P1G163954 Notre référence à rappele » voir la page texte intégral
Documents lus (2) · Assurance

Assurance — Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1-14 texte intégral

Page 1 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 1
Page 2 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 2
Page 3 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 3
Page 4 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 4
Page 5 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 5
Page 6 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 6
Page 7 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 7
Page 8 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 8
Page 9 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 9
Page 10 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 10
Page 11 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 11
Page 12 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 12
Page 13 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 13
Page 14 de Assurance responsabilité civile.pdf.pdf
p. 14
Assuré (raison sociale)
ACORUS SERVICES
SIREN
981186984
Assureur
SMABTP
N° de contrat
J39094Z1244000 / 001 638870/24
Types de couverture
Décennale, RC
Début de validité
01/01/2026
Fin de validité
31/12/2026
Texte de la garantie
SMABTP ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle GLOBAL CONSTRUCTEUR numéro J39094Z1244000 / 001 638870/24.
1 champ non renseigné

SIRET

Activités garanties

CodeLibelléComprendNe comprend pas
non renseigné Démolition sans utilisation d'explosifs maçonnerie,, zinguerie, couverture et étanchéité,, V.R.D. Cette activité ne comprend pas les travaux de désamiantage.
non renseigné Maçonnerie et béton armé sauf precontraint in situ enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse,, ravalement en maçonnerie,, briquetage, pavage,, dallage, chape,, fondations superficielles (semelles filantes, isolées, radiers et puits courts),, cheminées, âtres et foyers ouverts,, conduits de fumées et de ventilation,, ravalement et réfection des souches,, terrassement, drainage et canalisations enterrées,, revêtement d'imperméabilisation des parois enterrées (hors cuvelage),, pose de matériaux contribuant à l'isolation intérieure,, pose de renforts bois ou métal nécessités par l'ouverture de baies et/ou par les reprises en sous-oeuvre,, démolition,, V.R.D,, pose d'huisseries,, pose d'éléments simples de charpente (pannes, chevrons), à l'exclusion de toute charpente préfabriquée dans l'industrie,, plâtrerie,, carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale,, calfeutrement de joints. hors précontrainte in situ, hors parois de soutènement structurellement autonomes soutenant les terres sur une hauteur supérieure de 2,5 mètres, hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé, hors four et cheminée industriels, hors cuvelage, à l'exclusion de toute charpente préfabriquée dans l'industrie
non renseigné Charpente et structure métallique dont la plus grande portée n'excède pas 35 m ou le porte à faux 15 m. couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et directement fixés à l'ossature,, supports de couverture ou d'étanchéité,, protection et traitement contre la corrosion,, traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage,, travaux en sous-oeuvre par structure métallique,, isolation thermique et acoustique liées à l'ossature ou à la charpente. les ouvrages d'art métalliques,, les ouvrages de génie civil industriel métalliques,, les façades-rideaux.
non renseigné Couverture zinguerie et éléments accessoires, en tous matériaux,, bardages verticaux utilisant des techniques de couverture,, pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture),, isolation et écran sous toiture,, ravalement et réfection des souches, installation de paratonnerre,, pose de capteurs solaires thermiques., raccord d'étanchéité,, vêtage et vêture,, éléments simples de charpente (panne, chevrons et liteaux). la pose d'installations photovoltaïques,, la réalisation de l'installation thermique,, la réalisation de l'installation électrique,, les couvertures textiles,, l'étanchéité de toitures terrasses.
non renseigné Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur étanchéité de paroi enterrée,, zinguerie et éléments accessoires, en tous matériaux,, châssis de toit (y compris exutoires en toiture)., Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de mise en oeuvre de matériaux d'isolation et tous travaux de protection du revêtement étanche, y compris par complexe de végétalisation extensive et semi-intensive. Cette activité ne comprend pas les travaux de pose de membranes d'étanchéité photovoltaïque.
non renseigné Revêtements de façades par enduits, avec ou sans fonction d'imperméabilité et/ou d'étanchéité, ravalements nettoyage, sablage, grenaillage,, peinture de façade, y compris revêtements peinture épais ou semi-épais ou minéral épais (RPE, RSE, RME),, protection et réfection des façades par revêtement d'imperméabilité à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes d'étanchéité à base de polymère de classe I4,, étanchéité des sols d'ouvrage lorsqu'il domine les parties non closes du bâtiment,, calfeutrement de joints de construction aux fins d'étanchéité à l'eau et à l'air., Cette activité comprend les travaux accessoires ou complémentaires de zinguerie et les éléments accessoires en tous matériaux. Cette activité ne comprend pas la réalisation d'isolation thermique par l'extérieur.
non renseigné Menuiseries extérieures mise en oeuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique ou en polycarbonates,, calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,, mise en oeuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,, habillage et liaisons intérieures et extérieures., escaliers et garde-corps,, terrasses et platelages extérieurs en bois naturel ou composite, à l'exclusion de la réalisation du support de maçonnerie, de système d'étanchéité de toiture-terrasse et d'éléments de charpente,, installation de stands. à l'exclusion de la réalisation du support de maçonnerie, de système d'étanchéité de toiture-terrasse et d'éléments de charpente
non renseigné Façades-rideaux Cette activité comprend la réalisation de verrières. la pose d'installations photovoltaïques.
non renseigné Menuiseries intérieures pose de portes pare-flammes et coupe-feu, faux plafonds, cloisons, planchers y compris surélevés, parquets, escaliers et garde-corps,, installation de stands, agencements et mobiliers,, mise en oeuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique ou en polycarbonate,, habillage et liaisons intérieures et extérieures., vitrerie et de miroiterie,, mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie,, traitement préventif et curatif des bois. sols sportifs,, éléments structurels ou porteurs.
non renseigné Platrerie - staff - stuc - gypserie y compris encapsulage de matériaux contenant de l'amiante menuiseries intégrées aux cloisons,, doublage thermique ou acoustique intérieur. non renseigné
non renseigné Serrurerie - métallerie protection contre les risques de corrosion,, installation et raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements,, mise en oeuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine, en plastique ou en polycarbonate,, mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie. charpentes métalliques,, fenêtres, porte-fenêrs, vérandas.
non renseigné Vitrerie - miroiterie encadrement des éléments verriers. vérandas,, verrières,, des techniques de vitrage extérieur collé (VEC) ou de vitrage extérieur attaché (VEA).
non renseigné Peinture nettoyage, sablage, grenaillage,, enduits décoratifs intérieurs. non renseigné
non renseigné Revêtement intérieur de surfaces en matériaux souples et parquets non renseigné sols coulés,, sols sportifs.
non renseigné Revêtement de surfaces en matériaux durs - chapes et sols coulés pose de résilient acoustique ou d'isolation sous chape ou formes flottantes,, étanchéité, sous carrelage non immergé, à l'intérieur de locaux,, étanchéité, sous carrelage, lorsqu'elle domine une partie non close du bâtiment,, protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence. la réalisation des sols spéciaux,, les travaux d'étanchéité sous carrelage de toiture-terrasse, de piscine ou de cuvelage.
non renseigné Isolation intérieure thermique - acoustique isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages,, isolation et traitement acoustique,, calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils., Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de revêtements et menuiseries intérieurs. les travaux d'isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes températures.
non renseigné Isolation thermique par l'extérieur les travaux accessoires ou complémentaires de zinguerie et les éléments de finition de l'isolation par l'extérieur non renseigné
non renseigné Isolation frigorifique isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes températures, calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils, les travaux accessoires ou complémentaires de revêtements et menuiseries la fourniture des appareils producteurs du froid
non renseigné Travaux de rénovation / réhabilitation non renseigné les fondations, la structure porteuse du bâtiment, la charpente, la couverture, l'étanchéité, ainsi que les travaux d'isolation par l'extérieur
non renseigné Plomberie y compris recherche de fuite non destructive production, distribution, évacuation d'eau chaude et froide sanitaires, appareils sanitaires, réseaux de distribution de fluide ou de gaz, réseaux de distribution de chauffage par eau, y compris les radiateurs, gouttières, descentes d'eaux pluviales et solins, platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, tranchées, trous de passage, saignées et raccords, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, raccordement électrique du matériel non renseigné
non renseigné Chauffage et installations thermiques production, distribution, évacuation de chauffage et/ou de rafraîchissement, y compris les pompes à chaleur et les poêles, capteurs solaires thermiques non intégrés sur des maisons individuelles ou bâtiments à usage collectif, production et distribution d'eau chaude sanitaire, ventilation mécanique contrôlée (V.M.C), platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, tranchées, trous de passage, saignées et raccords, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, raccordement électrique du matériel, installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées système de captage géothermique, capteurs solaires thermiques intégrés, installations photovoltaïques, inserts et cheminées
non renseigné Installations d'aéraulique, de climatisation et de conditionnement d'air Réalisation d'installations d'aéraulique (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de renouvellement et traitement de l'air, de refroidissement, de climatisation et de chauffage., platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, tranchées, trous de passage, saignées et raccords, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, raccordement électrique du matériel, installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées la réalisation du système de captage géothermique, la pose de capteurs solaires thermiques intégrés, la pose d'installations photovoltaïques
non renseigné Fumisterie Cette activité comprend les travaux de ramonage., raccords d'enduits divers,, calorifugeage des conduits,, revêtements en carreaux et panneaux de faïence,, réfection des souches,, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques. Cette activité ne comprend pas la réalisation de fours et cheminées industriels.
non renseigné Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. l'installation de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C),, l'installation de groupes électrogènes,, la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre et la pose d'antennes et de paraboles,, la réalisation de réseaux de télécommunication et de transmission de l'information,, l'installation de système domotique et immotique, y compris la gestion technique centralisé (GTC) et la gestion technique du bâtiment (GTB)., de tranchées, trous de passage, saignées et raccords. la pose de capteurs solaires,, la pose d'installations photovoltaïques.
non renseigné Ascenseurs non renseigné Ne sont pas comprises toutes les modifications de la structure porteuse du bâtiment.

Assurance — Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1-14 texte intégral

Page 1 de Assurance décennale.pdf.pdf
p. 1
Page 2 de Assurance décennale.pdf.pdf
p. 2
Page 3 de Assurance décennale.pdf.pdf
p. 3
Page 4 de Assurance décennale.pdf.pdf
p. 4
Page 5 de Assurance décennale.pdf.pdf
p. 5
Page 6 de Assurance décennale.pdf.pdf
p. 6
Page 7 de Assurance décennale.pdf.pdf
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Page 8 de Assurance décennale.pdf.pdf
p. 8
Page 9 de Assurance décennale.pdf.pdf
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Page 10 de Assurance décennale.pdf.pdf
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Page 11 de Assurance décennale.pdf.pdf
p. 11
Page 12 de Assurance décennale.pdf.pdf
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Page 13 de Assurance décennale.pdf.pdf
p. 13
Page 14 de Assurance décennale.pdf.pdf
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Assuré (raison sociale)
ACORUS SERVICES
SIREN
981186984
Assureur
SMABTP
N° de contrat
J39094Z1244000 / 001 638870/24
Types de couverture
Décennale, RC
Début de validité
01/01/2026
Fin de validité
31/12/2026
Texte de la garantie
SMABTP ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle GLOBAL CONSTRUCTEUR numéro J39094Z1244000 / 001 638870/24.
1 champ non renseigné

SIRET

Activités garanties

CodeLibelléComprendNe comprend pas
non renseigné Démolition sans utilisation d'explosifs maçonnerie,, zinguerie, couverture et étanchéité,, V.R.D. Cette activité ne comprend pas les travaux de désamiantage.
non renseigné Maçonnerie et béton armé sauf precontraint in situ enduits à base de liants hydrauliques ou de synthèse,, ravalement en maçonnerie,, briquetage, pavage,, dallage, chape,, fondations superficielles (semelles filantes, isolées, radiers et puits courts),, cheminées, âtres et foyers ouverts,, conduits de fumées et de ventilation,, ravalement et réfection des souches,, terrassement, drainage et canalisations enterrées,, revêtement d'imperméabilisation des parois enterrées (hors cuvelage),, pose de matériaux contribuant à l'isolation intérieure,, pose de renforts bois ou métal nécessités par l'ouverture de baies et/ou par les reprises en sous-oeuvre,, démolition,, V.R.D,, pose d'huisseries,, pose d'éléments simples de charpente (pannes, chevrons), à l'exclusion de toute charpente préfabriquée dans l'industrie,, plâtrerie,, carrelage, faïence et revêtement en matériaux durs à base minérale,, calfeutrement de joints. hors précontrainte in situ, hors parois de soutènement structurellement autonomes soutenant les terres sur une hauteur supérieure de 2,5 mètres, hors revêtement mural agrafé, attaché ou collé, hors four et cheminée industriels, hors cuvelage, à l'exclusion de toute charpente préfabriquée dans l'industrie
non renseigné Charpente et structure métallique dont la plus grande portée n'excède pas 35 m ou le porte à faux 15 m. couverture, bardage, châssis divers, lorsque ceux-ci sont métalliques et directement fixés à l'ossature,, supports de couverture ou d'étanchéité,, protection et traitement contre la corrosion,, traitement pour la stabilité au feu par peinture ou flocage,, travaux en sous-oeuvre par structure métallique,, isolation thermique et acoustique liées à l'ossature ou à la charpente. les ouvrages d'art métalliques,, les ouvrages de génie civil industriel métalliques,, les façades-rideaux.
non renseigné Couverture zinguerie et éléments accessoires, en tous matériaux,, bardages verticaux utilisant des techniques de couverture,, pose de châssis de toit (y compris exutoires en toiture),, isolation et écran sous toiture,, ravalement et réfection des souches, installation de paratonnerre,, pose de capteurs solaires thermiques., raccord d'étanchéité,, vêtage et vêture,, éléments simples de charpente (panne, chevrons et liteaux). la pose d'installations photovoltaïques,, la réalisation de l'installation thermique,, la réalisation de l'installation électrique,, les couvertures textiles,, l'étanchéité de toitures terrasses.
non renseigné Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur étanchéité de paroi enterrée,, zinguerie et éléments accessoires, en tous matériaux,, châssis de toit (y compris exutoires en toiture)., travaux accessoires ou complémentaires de mise en oeuvre de matériaux d'isolation et tous travaux de protection du revêtement étanche, y compris par complexe de végétalisation extensive et semi-intensive. pose de membranes d'étanchéité photovoltaïque
non renseigné Revêtements de façades par enduits, avec ou sans fonction d'imperméabilité et/ou d'étanchéité, ravalements nettoyage, sablage, grenaillage,, peinture de façade, y compris revêtements peinture épais ou semi-épais ou minéral épais (RPE, RSE, RME),, protection et réfection des façades par revêtement d'imperméabilité à base de polymères de classe I1, I2, I3, et systèmes d'étanchéité à base de polymère de classe I4,, étanchéité des sols d'ouvrage lorsqu'il domine les parties non closes du bâtiment,, calfeutrement de joints de construction aux fins d'étanchéité à l'eau et à l'air., travaux accessoires ou complémentaires de zinguerie et les éléments accessoires en tous matériaux. réalisation d'isolation thermique par l'extérieur
non renseigné Menuiseries extérieures mise en oeuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique ou en polycarbonates,, calfeutrement sur chantier des joints de menuiserie,, mise en oeuvre des fermetures et de protections solaires intégrées ou non,, habillage et liaisons intérieures et extérieures., escaliers et garde-corps,, terrasses et platelages extérieurs en bois naturel ou composite, à l'exclusion de la réalisation du support de maçonnerie, de système d'étanchéité de toiture-terrasse et d'éléments de charpente,, installation de stands. la réalisation du support de maçonnerie, de système d'étanchéité de toiture-terrasse et d'éléments de charpente
non renseigné non renseigné vitrerie et de miroiterie,, alimentations, commandes et branchements électriques,, traitement préventif et curatif des bois,, zinguerie et éléments accessoires en tous matériaux. vérandas,, verrières,, façades-rideaux,, façades-semi-rideaux,, façades-panneaux.
non renseigné Façades-rideaux la réalisation de verrières. la pose d'installations photovoltaïques.
non renseigné Menuiseries intérieures pose de portes pare-flammes et coupe-feu, faux plafonds, cloisons, planchers y compris surélevés, parquets, escaliers et garde-corps,, installation de stands, agencements et mobiliers,, mise en oeuvre des éléments de remplissage y compris les produits en résine ou en plastique ou en polycarbonate,, habillage et liaisons intérieures et extérieures., vitrerie et de miroiterie,, mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie,, traitement préventif et curatif des bois. sols sportifs,, éléments structurels ou porteurs.
non renseigné Platrerie - staff - stuc - gypserie y compris encapsulage de matériaux contenant de l'amiante menuiseries intégrées aux cloisons, doublage thermique ou acoustique intérieur non renseigné
non renseigné Serrurerie - métallerie protection contre les risques de corrosion, installation et raccordement des alimentations électriques et automatismes nécessaires au fonctionnement des équipements, mise en oeuvre des éléments de remplissage, y compris les produits en résine, en plastique ou en polycarbonate, mise en oeuvre des matériaux ou produits contribuant à l'isolation thermique, acoustique et à la sécurité incendie charpentes métalliques, fenêtres, porte-fenêtres, vérandas
non renseigné Vitrerie - miroiterie encadrement des éléments verriers vérandas, verrières, des techniques de vitrage extérieur collé (VEC) ou de vitrage extérieur attaché (VEA)
non renseigné Peinture nettoyage, sablage, grenaillage, enduits décoratifs intérieurs non renseigné
non renseigné Revêtement intérieur de surfaces en matériaux souples et parquets non renseigné sols coulés, sols sportifs
non renseigné Revêtement de surfaces en matériaux durs - chapes et sols coulés pose de résilient acoustique ou d'isolation sous chape ou formes flottantes, étanchéité, sous carrelage non immergé, à l'intérieur de locaux, étanchéité, sous carrelage, lorsqu'elle domine une partie non close du bâtiment, protection par imperméabilisation des supports de carrelage et faïence la réalisation des sols spéciaux, les travaux d'étanchéité sous carrelage de toiture-terrasse, de piscine ou de cuvelage
non renseigné Isolation intérieure thermique - acoustique isolation thermique de murs, parois, sols, plafonds et toitures de tous ouvrages, isolation et traitement acoustique, calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils, Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de revêtements et menuiseries intérieurs. les travaux d'isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes températures
non renseigné Isolation thermique par l'extérieur les travaux accessoires ou complémentaires de zinguerie et les éléments de finition de l'isolation par l'extérieur. non renseigné
non renseigné Isolation frigorifique isolation frigorifique des locaux de toute capacité et fonctionnant à toutes températures,, calorifugeage des circuits, tuyauteries et appareils., les travaux accessoires ou complémentaires de revêtements et menuiseries. la fourniture des appareils producteurs du froid.
non renseigné Travaux de rénovation / réhabilitation non renseigné les fondations,, la structure porteuse du bâtiment,, la charpente,, la couverture,, l'étanchéité,, ainsi que les travaux d'isolation par l'extérieur.
non renseigné Plomberie y compris recherche de fuite non destructive production, distribution, évacuation d'eau chaude et froide sanitaires,, appareils sanitaires,, réseaux de distribution de fluide ou de gaz,, réseaux de distribution de chauffage par eau, y compris les radiateurs,, gouttières, descentes d'eaux pluviales et solins., platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, calorifugeage, isolation thermique et acoustique,, raccordement électrique du matériel. non renseigné
non renseigné Chauffage et installations thermiques production, distribution, évacuation de chauffage et/ou de rafraîchissement, y compris les pompes à chaleur et les poêles, capteurs solaires thermiques non intégrés sur des maisons individuelles ou bâtiments à usage collectif, production et distribution d'eau chaude sanitaire, ventilation mécanique contrôlée (V.M.C), platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, tranchées, trous de passage, saignées et raccords, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, raccordement électrique du matériel, installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées système de captage géothermique, capteurs solaires thermiques intégrés, installations photovoltaïques, inserts et cheminées
non renseigné Installations d'aéraulique, de climatisation et de conditionnement d'air Réalisation d'installations d'aéraulique (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de renouvellement et traitement de l'air, de refroidissement, de climatisation et de chauffage, platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, tranchées, trous de passage, saignées et raccords, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, raccordement électrique du matériel, installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées la réalisation du système de captage géothermique, la pose de capteurs solaires thermiques intégrés, la pose d'installations photovoltaïques
non renseigné Fumisterie Cette activité comprend les travaux de ramonage., raccords d'enduits divers,, calorifugeage des conduits,, revêtements en carreaux et panneaux de faïence,, réfection des souches,, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, pose sur le sol de carreaux réfractaires et céramiques. Cette activité ne comprend pas la réalisation de fours et cheminées industriels.
non renseigné Electricité-Télécommunications - Réalisation d installations de recharge pour véhicules électriques jusqu à 36 kVA. l'installation de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C),, l'installation de groupes électrogènes,, la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre et la pose d'antennes et de paraboles,, la réalisation de réseaux de télécommunication et de transmission de l'information,, l'installation de système domotique et immotique, y compris la gestion technique centralisé (GTC) et la gestion technique du bâtiment (GTB)., de tranchées, trous de passage, saignées et raccords. la pose de capteurs solaires,, la pose d'installations photovoltaïques.
non renseigné Ascenseurs non renseigné Ne sont pas comprises toutes les modifications de la structure porteuse du bâtiment.
Diplômes, formations et habilitation Non conforme 5 contrôle(s) · 7 document(s)
  1. Le niveau de formation atteint est-il celui qu'exige la qualification ?

    Non conforme Les titres reconnus ne se rangent à aucun barreau scolaire : « Formation IRVE niveau 1 (P1) — bornes en courant alternatif sans configuration », « Formation IRVE niveau 2 (P2) — bornes communicantes ou supervisées ».

    Détail · 1 règle(s) · 5 preuve(s)

    Aucun titre du référentiel n'a été reconnu sur le reste ; intitulé(s) lu(s) : « ELV012-0268 - IRVE : Bornes de recharge jusqu'à 22kW AC, avec ou sans config. pour bornes communicantes et supervision de station Qualif-IRVE® BLUE2BGREEN Certif IRVE niv P1-P2 - labellisation EV-Ready niv Q1-Q2 ». Aucun diplôme ne vient donc établir le niveau de formation : une attestation de formation atteste d'une compétence, pas d'un niveau. Le barreau « Autodidacte », que le référentiel garde pour ce cas, exige 9 ans d'ancienneté, que ce contrôle ne juge pas (la fiche d'identification la déclare pour chaque technicien) : c'est à l'instructeur de l'établir s'il y a lieu.

    • R-DFH-4 — Le dossier ne dépose aucun diplôme reconnu : une attestation de formation prouve une compétence, pas un niveau.
    • Justificatif de formation P1 Profil n°2.pdf.pdf, p. 1 « ELV012-0268 - IRVE : Bornes de recharge jusqu'à 22kW AC, avec ou sans config. pour bornes communicantes et supervision de station Qualif-IRVE® BLUE2BGREEN Certif IRVE niv P1-P2 - labellisation EV-Ready niv Q1-Q2 » voir la page texte intégral
    • Justificatif de formation P2 Profil n°2.pdf.pdf, p. 1 « ELV012-0268 - IRVE : Bornes de recharge jusqu'à 22kW AC, avec ou sans config. pour bornes communicantes et supervision de station Qualif-IRVE® BLUE2BGREEN Certif IRVE niv P1-P2 - labellisation EV-Ready niv Q1-Q2 » voir la page texte intégral
    • Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 « Référence FORMAPELEC : IRVE P1 » voir la page texte intégral
    • Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 « Référence FORMAPELEC : IRVE P2 » voir la page texte intégral
    • Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 « Référence FORMAPELEC : IRVE P2 » voir la page texte intégral
  2. Le référent technique est-il le bénéficiaire du diplôme et de la formation qu'exige la qualification ?

    Non conforme Le dossier ne dépose aucun diplôme reconnu par l'échelle des diplômes : rien ne montre que le référent technique « Antoine FUSSLIER » en est titulaire.

    Détail · 2 règle(s) · 3 preuve(s)

    Le justificatif de « Formation IRVE niveau 2 (P2) — bornes communicantes ou supervisées » a pour bénéficiaire « Mhamadi Midiladji », qui ne porte pas le nom de famille du référent technique « Antoine FUSSLIER ». Le justificatif de « Formation IRVE niveau 2 (P2) — bornes communicantes ou supervisées » a pour bénéficiaire « Monsieur Mhamadi Midiladji », qui ne porte pas le nom de famille du référent technique « Antoine FUSSLIER ».

    • R-DFH-43 — Le référent technique n'a ni diplôme reconnu ni formation exigée prouvée : aucun diplôme reconnu au dossier, ou formation exigée absente.
    • R-DFH-44 — Le diplôme ou la formation n'est pas au nom du référent technique : le nom de famille du bénéficiaire diffère.
  3. Le référent technique est-il habilité — titre de l'employeur, ou formation s'il est dirigeant ?

    Indéterminé Le registre ne publie aucun dirigeant personne physique pour le SIREN 404162323 (consultation du 2026-10-02) : il n'y a personne à qui rapprocher « Antoine FUSSLIER ».

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s) · 1 preuve(s)

    Or la branche de l'arbre en dépend — titre d'habilitation délivré par l'employeur, ou formation à l'habilitation du dirigeant — et ne peut donc pas être choisie.

    • R-DFH-35 — Le registre ne permet pas de dire si le référent technique est dirigeant de l'entreprise (non consulté, SIREN inconnu, aucun dirigeant publié).
  4. La formation « Formation IRVE niveau 2 (P2) — bornes communicantes ou supervisées » exigée par l'indice 2 est-elle fournie ?

    Conforme La formation « Formation IRVE niveau 2 (P2) — bornes communicantes ou supervisées » est fournie : « Référence FORMAPELEC : IRVE P2 » lu sur le document déposé.

    Détail · 1 preuve(s)
  5. La formation « Formation IRVE niveau 2 (P2) — bornes communicantes ou supervisées » a-t-elle été délivrée par un organisme validé par QUALIFELEC ?

    Conforme La formation « Formation IRVE niveau 2 (P2) — bornes communicantes ou supervisées » a été délivrée par « FORMAPELEC », validé par QUALIFELEC pour ce niveau : « FORMAPELEC » lu sur le document déposé.

    Détail · 2 preuve(s)
Documents lus (7) · Attestation de formation, Titre d'habilitation électrique

Attestation de formation — Justificatif de formation P1 Profil n°2.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatif de formation P1 Profil n°2.pdf.pdf
p. 1
Bénéficiaire
M CONNES JONATHAN
Intitulé du stage
ELV012-0268 - IRVE : Bornes de recharge jusqu'à 22kW AC, avec ou sans config. pour bornes communicantes et supervision de station Qualif-IRVE® BLUE2BGREEN Certif IRVE niv P1-P2 - labellisation EV-Ready niv Q1-Q2
Organisme
APAVE SUDEUROPE SAS
Date du document
18 octobre 2022
Intitulé du document
CERTIFICAT DE REALISATION
Date de session
28/09/2022
Bénéficiaire (nom)
CONNES
Bénéficiaire (prénom)
JONATHAN
1 champ non renseigné

Symboles

Attestation de formation — Justificatif de formation P2 Profil n°2.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatif de formation P2 Profil n°2.pdf.pdf
p. 1
Bénéficiaire
M CONNES JONATHAN
Intitulé du stage
ELV012-0268 - IRVE : Bornes de recharge jusqu'à 22kW AC, avec ou sans config. pour bornes communicantes et supervision de station Qualif-IRVE® BLUE2BGREEN Certif IRVE niv P1-P2 - labellisation EV-Ready niv Q1-Q2
Organisme
APAVE SUDEUROPE SAS
Date du document
18 octobre 2022
Intitulé du document
CERTIFICAT DE REALISATION
Date de session
28/09/2022
Bénéficiaire (nom)
CONNES
Bénéficiaire (prénom)
JONATHAN
1 champ non renseigné

Symboles

Attestation de formation — Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf
p. 1
Bénéficiaire
Monsieur Mhamadi Midiladji
Intitulé du stage
Réaliser des Infrastructures de Recharges de Véhicules Electriques (IRVE) Formation de base (Niveau 1)
Organisme
FORMAPELEC
Date du document
02/11/2020
Intitulé du document
ATTESTATION DE FORMATION
Date de session
13/10/2020
Bénéficiaire (nom)
Mhamadi
Bénéficiaire (prénom)
Midiladji
1 champ non renseigné

Symboles

Attestation de formation — Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf
p. 1
Bénéficiaire
Mhamadi Midiladji
Intitulé du stage
Réaliser des Infrastructures de Recharges de Véhicules Electriques (IRVE) Formation " spécialiste " (Niveau 2) (Décret 2017-26 du 12-01-2017)
Organisme
FORMAPELEC
Date du document
02/11/2020
Intitulé du document
ATTESTATION DE FORMATION
Date de session
15/10/2020
Bénéficiaire (nom)
Mhamadi
Bénéficiaire (prénom)
Midiladji
1 champ non renseigné

Symboles

Attestation de formation — Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

⚠ Le fichier « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » annonce un document de type « Diplôme », mais la page lue est de type « Attestation de formation ».

Page 1 de Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou  CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf
p. 1
Bénéficiaire
Monsieur Mhamadi Midiladji
Intitulé du stage
Réaliser des Infrastructures de Recharges de Véhicules Electriques (IRVE) Formation " spécialiste " (Niveau 2) (Décret 2017-26 du 12-01-2017)
Organisme
FORMAPELEC
Date du document
02/11/2020
Intitulé du document
ATTESTATION DE FORMATION
Date de session
15/10/2020
Bénéficiaire (nom)
Mhamadi
Bénéficiaire (prénom)
Midiladji
1 champ non renseigné

Symboles

Titre d'habilitation électrique — Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

⚠ Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.

Page 1 de Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf
p. 1
Titulaire
MIDILADJI MHAMADI
Titulaire (nom)
MIDILADJI
Titulaire (prénom)
MHAMADI
Employeur
ACORUS
Chargé d'habilitation
WILLIAM J. TAYLOR
Symboles
B0 Exéc., H0V Exéc., B2V Essai, BR, BC
Date d'établissement
01/02/2023
2 champs non renseignés

SIREN de l'employeur, Fin de validité

Titre d'habilitation électrique — Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°2.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

⚠ Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.

Page 1 de Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°2.pdf.pdf
p. 1
Titulaire
CONNES JONATHAN
Titulaire (nom)
CONNES
Titulaire (prénom)
JONATHAN
Employeur
ACORUS
Symboles
B0 Exéc., H0V Exéc., B2V Essai, BR, BC
Date d'établissement
01/02/2023
3 champs non renseignés

SIREN de l'employeur, Chargé d'habilitation, Fin de validité

Engagement sur l'honneur et délégation Indéterminé 4 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?

    Indéterminé L'engagement ne nomme aucune entreprise : sur ce formulaire la raison sociale se lit dans le cachet de l'établissement, et celui-ci est absent de la page ou n'a pas pu être relu.

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s)

    Il n'y a donc rien à rapprocher de la fiche d'identification.

    • R-ENH-4 — L'engagement ne nomme aucune entreprise : le cachet est absent ou illisible.
  2. Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?

    Indéterminé Le registre ne publie aucun dirigeant personne physique pour le SIREN 404162323 (consultation du 2026-10-02) : il n'y a personne à qui rapprocher « PHILIPPE BENQUET ».

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s) · 1 preuve(s)
    • R-ENH-9 — Le signataire ou l'entreprise ne peut pas être vérifié au registre : registre indisponible ou muet, signataire illisible ou nommé à moitié, identité du candidat inconnue.
  3. Le dossier contient-il un document de type « engagement » ?

    Conforme 1 document(s) de type « engagement » dans le dossier.

    Détail · 1 preuve(s)
    • Engagement sur l'honneur.pdf.pdf, p. 1 « QUALIFELEC PARTNERS L'EXCELLENCE # ENGAGEMENT SUR L'HONNEUR ADMINISTRATIF (EN/ 02/13-1) JE CERTIFIE SUR L'HONNEUR : - Êt » voir la page texte intégral
  4. L'engagement désigne-t-il un référent technique ?

    Conforme L'engagement sur l'honneur désigne « Antoine FUSSLIER » comme référent technique.

    Détail · 1 preuve(s)
Documents lus (1) · Engagement sur l'honneur

Engagement sur l'honneur — Engagement sur l'honneur.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Engagement sur l'honneur.pdf.pdf
p. 1
Nom
BENQUET
Prénom
PHILIPPE
Lieu de signature
CROISSY BEAUBOURG
Date de signature
03/06/2026
Responsable technique
Antoine FUSSLIER
Signature du responsable technique
03/06/26
Responsable technique (nom)
FUSSLIER
Responsable technique (prénom)
Antoine
2 champs non renseignés

Entreprise, Fonction

Autres documents Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.
Documents lus (1) · Autre document

Autre document — Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°2.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou  CV détaillé pour les autodidactes Profil n°2.pdf.pdf
p. 1

Aucune donnée n'a pu être extraite de ce document. Le texte intégral reste consultable.

L'instructeur décide ; l'outil instruit. Jeu de règles : rs1~4837a6efb00b.

Décision de l'instructeur

L'outil instruit, l'instructeur décide. Rien n'est validé sans ce geste : il se fait dans le bandeau, en haut de la page.

Exporter le dossier instruit (JSON)

Pièces (12)
  • Justificatif de formation P1 Profil n°2.pdf.pdf — 1 page(s)

    Attestation de formation — p. 1 — 1731 caractères

  • Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf — 1 page(s)

    Fiche d'identification — p. 1 — 1261 caractères

  • Assurance responsabilité civile.pdf.pdf — 14 page(s)

    Assurance — p. 1-14 — 34634 caractères

  • Justificatif de formation P2 Profil n°2.pdf.pdf — 1 page(s)

    Attestation de formation — p. 1 — 1731 caractères

  • Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf — 1 page(s)

    Attestation de formation — p. 1 — 1306 caractères

  • Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf — 1 page(s)

    Attestation de formation — p. 1 — 1192 caractères

  • Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf — 1 page(s)

    Titre d'habilitation électrique — p. 1 — 2775 caractères ⚠ Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.

  • Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf — 1 page(s)

    Attestation de formation — p. 1 — 1192 caractères ⚠ Le fichier « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » annonce un document de type « Diplôme », mais la page lue est de type « Attestation de formation ».

  • Engagement sur l'honneur.pdf.pdf — 1 page(s)

    Engagement sur l'honneur — p. 1 — 6969 caractères

  • Assurance décennale.pdf.pdf — 14 page(s)

    Assurance — p. 1-14 — 34634 caractères

  • Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°2.pdf.pdf — 1 page(s)

    Autre document — p. 1 — 1246 caractères

  • Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°2.pdf.pdf — 1 page(s)

    Titre d'habilitation électrique — p. 1 — 2831 caractères ⚠ Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.

Les pièces déjà lues ne le sont pas une seconde fois : seule la nouvelle est analysée.

Déroulement de la lecture
  1. Dossier reçu : 12 pièce(s). Durée estimée : environ 10 minutes.
  2. Vérification de la lecture d'image par le modèle…
  3. Modèle « mistral-ocr-4-1 » : lecture d'image confirmée.
  4. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : ouverture…
  5. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  6. Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » rendue (1240×1755 px).
  7. Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  8. Page 1/1 : fiche d'identification reconnue et lue dans le texte, sans appel au modèle.
  9. Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » traitée.
  10. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 document(s) — Fiche d'identification (p. 1).
  11. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  12. Pièce « Justificatif de formation P1 Profil n°2.pdf.pdf » : ouverture…
  13. Pièce « Justificatif de formation P1 Profil n°2.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  14. Page 1/1 de « Justificatif de formation P1 Profil n°2.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  15. Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  16. Page 1/1 : identification du document…
  17. Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
  18. Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
  19. Page 1/1 extraite en 2 s (8/9 champ(s) renseigné(s)).
  20. Page 1/1 de « Justificatif de formation P1 Profil n°2.pdf.pdf » traitée.
  21. Pièce « Justificatif de formation P1 Profil n°2.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
  22. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  23. Pièce « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » : ouverture…
  24. Pièce « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » : 14 page(s) à lire.
  25. Page 1/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1240×1755 px).
  26. Page 1/14 : transcription du texte…
  27. Page 4/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  28. Page 3/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  29. Page 2/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  30. Page 3/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  31. Page 4/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  32. Page 3/14 : identification du document…
  33. Page 4/14 : identification du document…
  34. Page 2/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  35. Page 2/14 : identification du document…
  36. Page 1/14 : identification du document…
  37. Page 1/14 identifiée : Assurance.
  38. Page 1/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  39. Page 3/14 identifiée : Assurance.
  40. Page 3/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  41. Page 4/14 identifiée : Assurance.
  42. Page 4/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  43. Page 2/14 identifiée : Assurance.
  44. Page 2/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  45. Page 1/14 extraite en 4 s (7/10 champ(s) renseigné(s)).
  46. Page 1/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  47. Page 5/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  48. Page 5/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  49. Page 5/14 : identification du document…
  50. Page 3/14 extraite en 6 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  51. Page 3/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  52. Page 6/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  53. Page 6/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  54. Page 6/14 : identification du document…
  55. Page 2/14 extraite en 5 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  56. Page 2/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  57. Page 7/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  58. Page 7/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  59. Page 7/14 : identification du document…
  60. Page 4/14 extraite en 6 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  61. Page 4/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  62. Page 8/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  63. Page 8/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  64. Page 8/14 : identification du document…
  65. Page 6/14 identifiée : Assurance.
  66. Page 6/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  67. Page 5/14 identifiée : Assurance.
  68. Page 5/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  69. Page 7/14 identifiée : Assurance.
  70. Page 7/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  71. Page 8/14 identifiée : Assurance.
  72. Page 8/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  73. Page 6/14 extraite en 3 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  74. Page 6/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  75. Page 9/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  76. Page 9/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  77. Page 9/14 : identification du document…
  78. Page 7/14 extraite en 5 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  79. Page 7/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  80. Page 10/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  81. Page 10/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  82. Page 10/14 : identification du document…
  83. Page 5/14 extraite en 7 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  84. Page 5/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  85. Page 8/14 extraite en 5 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  86. Page 11/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  87. Page 11/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  88. Page 8/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  89. Page 11/14 : identification du document…
  90. Page 12/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  91. Page 12/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  92. Page 12/14 : identification du document…
  93. Page 9/14 identifiée : Assurance.
  94. Page 9/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  95. Page 10/14 identifiée : Assurance.
  96. Page 10/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  97. Page 11/14 identifiée : Assurance.
  98. Page 11/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  99. Page 9/14 extraite en 4 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  100. Page 9/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  101. Page 13/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  102. Page 13/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  103. Page 13/14 : identification du document…
  104. Page 12/14 identifiée : Assurance.
  105. Page 12/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  106. Page 10/14 extraite en 5 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  107. Page 10/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  108. Page 14/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  109. Page 14/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  110. Page 14/14 : identification du document…
  111. Page 11/14 extraite en 6 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  112. Page 11/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  113. Page 12/14 extraite en 5 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  114. Page 12/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  115. Page 13/14 identifiée : Assurance.
  116. Page 13/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  117. Page 14/14 identifiée : Assurance.
  118. Page 14/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  119. Page 13/14 extraite en 3 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  120. Page 13/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  121. Page 14/14 extraite en 3 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  122. Page 14/14 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
  123. Pièce « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-14).
  124. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  125. Pièce « Justificatif de formation P2 Profil n°2.pdf.pdf » : ouverture…
  126. Pièce « Justificatif de formation P2 Profil n°2.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  127. Page 1/1 de « Justificatif de formation P2 Profil n°2.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  128. Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  129. Page 1/1 : identification du document…
  130. Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
  131. Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
  132. Page 1/1 extraite en 3 s (8/9 champ(s) renseigné(s)).
  133. Page 1/1 de « Justificatif de formation P2 Profil n°2.pdf.pdf » traitée.
  134. Pièce « Justificatif de formation P2 Profil n°2.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
  135. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  136. Pièce « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » : ouverture…
  137. Pièce « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  138. Page 1/1 de « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » rendue (1241×1755 px).
  139. Page 1/1 : transcription du texte…
  140. Page 1/1 : identification du document…
  141. Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
  142. Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
  143. Page 1/1 extraite en 2 s (8/9 champ(s) renseigné(s)).
  144. Page 1/1 de « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
  145. Pièce « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
  146. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  147. Pièce « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » : ouverture…
  148. Pièce « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  149. Page 1/1 de « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » rendue (1241×1755 px).
  150. Page 1/1 : transcription du texte…
  151. Page 1/1 : identification du document…
  152. Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
  153. Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
  154. Page 1/1 extraite en 2 s (8/9 champ(s) renseigné(s)).
  155. Page 1/1 de « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
  156. Pièce « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
  157. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  158. Pièce « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » : ouverture…
  159. Pièce « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  160. Page 1/1 de « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » rendue (1240×1754 px).
  161. Page 1/1 : transcription du texte…
  162. Page 1/1 : identification du document…
  163. Page 1/1 identifiée : Titre d'habilitation électrique.
  164. Page 1/1 : extraction des données « Titre d'habilitation électrique »… cette étape prend plusieurs minutes.
  165. Page 1/1 extraite en 7 s (7/9 champ(s) renseigné(s)).
  166. Page 1/1 de « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
  167. Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.
  168. Pièce « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » : 1 document(s) — Titre d'habilitation électrique (p. 1).
  169. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  170. Pièce « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » : ouverture…
  171. Pièce « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  172. Page 1/1 de « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » rendue (1241×1755 px).
  173. Page 1/1 : transcription du texte…
  174. Page 1/1 : identification du document…
  175. Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
  176. Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
  177. Page 1/1 extraite en 2 s (8/9 champ(s) renseigné(s)).
  178. Page 1/1 de « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
  179. Le fichier « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » annonce un document de type « Diplôme », mais la page lue est de type « Attestation de formation ».
  180. Pièce « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
  181. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  182. Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » : ouverture…
  183. Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  184. Page 1/1 de « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » rendue (1240×1754 px).
  185. Page 1/1 : transcription du texte…
  186. Page 1/1 : identification du document…
  187. Page 1/1 identifiée : Engagement sur l'honneur.
  188. Page 1/1 : extraction des données « Engagement sur l'honneur »… cette étape prend plusieurs minutes.
  189. Page 1/1 extraite en 2 s (8/10 champ(s) renseigné(s)).
  190. Page 1/1 de « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » traitée.
  191. Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » : 1 document(s) — Engagement sur l'honneur (p. 1).
  192. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  193. Pièce « Assurance décennale.pdf.pdf » : ouverture…
  194. Pièce « Assurance décennale.pdf.pdf » : 14 page(s) à lire.
  195. Page 2/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  196. Page 1/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1240×1755 px).
  197. Page 1/14 : transcription du texte…
  198. Page 3/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  199. Page 3/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  200. Page 3/14 : identification du document…
  201. Page 2/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  202. Page 2/14 : identification du document…
  203. Page 4/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  204. Page 4/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  205. Page 4/14 : identification du document…
  206. Page 1/14 : identification du document…
  207. Page 1/14 identifiée : Assurance.
  208. Page 1/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  209. Page 3/14 identifiée : Assurance.
  210. Page 3/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  211. Page 1/14 extraite en 2 s (7/10 champ(s) renseigné(s)).
  212. Page 1/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  213. Page 5/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  214. Page 5/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  215. Page 5/14 : identification du document…
  216. Page 2/14 identifiée : Assurance.
  217. Page 2/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  218. Page 3/14 extraite en 4 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  219. Page 3/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  220. Page 6/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  221. Page 6/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  222. Page 6/14 : identification du document…
  223. Page 4/14 identifiée : Assurance.
  224. Page 4/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  225. Page 2/14 extraite en 5 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  226. Page 2/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  227. Page 7/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  228. Page 7/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  229. Page 7/14 : identification du document…
  230. Page 5/14 identifiée : Assurance.
  231. Page 5/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  232. Page 4/14 extraite en 4 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  233. Page 4/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  234. Page 8/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  235. Page 8/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  236. Page 8/14 : identification du document…
  237. Page 6/14 identifiée : Assurance.
  238. Page 6/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  239. Page 5/14 extraite en 5 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  240. Page 5/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  241. Page 9/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  242. Page 9/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  243. Page 9/14 : identification du document…
  244. Page 7/14 identifiée : Assurance.
  245. Page 7/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  246. Page 6/14 extraite en 3 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  247. Page 6/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  248. Page 10/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  249. Page 10/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  250. Page 10/14 : identification du document…
  251. Page 8/14 identifiée : Assurance.
  252. Page 8/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  253. Page 7/14 extraite en 4 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  254. Page 7/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  255. Page 11/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  256. Page 11/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  257. Page 11/14 : identification du document…
  258. Page 9/14 identifiée : Assurance.
  259. Page 9/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  260. Page 8/14 extraite en 4 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  261. Page 8/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  262. Page 12/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  263. Page 12/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  264. Page 12/14 : identification du document…
  265. Page 10/14 identifiée : Assurance.
  266. Page 10/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  267. Page 9/14 extraite en 4 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  268. Page 9/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  269. Page 13/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  270. Page 13/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  271. Page 13/14 : identification du document…
  272. Page 11/14 identifiée : Assurance.
  273. Page 11/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  274. Page 10/14 extraite en 5 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  275. Page 10/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  276. Page 14/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  277. Page 14/14 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  278. Page 14/14 : identification du document…
  279. Page 12/14 identifiée : Assurance.
  280. Page 12/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  281. Page 11/14 extraite en 4 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  282. Page 11/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  283. Page 13/14 identifiée : Assurance.
  284. Page 13/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  285. Page 12/14 extraite en 4 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  286. Page 12/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  287. Page 13/14 extraite en 3 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  288. Page 13/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  289. Page 14/14 identifiée : Assurance.
  290. Page 14/14 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  291. Page 14/14 extraite en 1 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  292. Page 14/14 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
  293. Pièce « Assurance décennale.pdf.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-14).
  294. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  295. Pièce « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°2.pdf.pdf » : ouverture…
  296. Pièce « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°2.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  297. Page 1/1 de « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°2.pdf.pdf » rendue (1240×1755 px).
  298. Page 1/1 : transcription du texte…
  299. Page 1/1 : identification du document…
  300. Page 1/1 identifiée : Autre document.
  301. Page 1/1 : extraction des données « Autre document »… cette étape prend plusieurs minutes.
  302. Page 1/1 extraite en 1 s (transcription seule).
  303. Page 1/1 de « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°2.pdf.pdf » traitée.
  304. Pièce « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°2.pdf.pdf » : 1 document(s) — Autre document (p. 1).
  305. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  306. Pièce « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°2.pdf.pdf » : ouverture…
  307. Pièce « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°2.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  308. Page 1/1 de « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°2.pdf.pdf » rendue (1240×1754 px).
  309. Page 1/1 : transcription du texte…
  310. Page 1/1 : identification du document…
  311. Page 1/1 identifiée : Titre d'habilitation électrique.
  312. Page 1/1 : extraction des données « Titre d'habilitation électrique »… cette étape prend plusieurs minutes.
  313. Page 1/1 extraite en 2 s (6/9 champ(s) renseigné(s)).
  314. Page 1/1 de « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°2.pdf.pdf » traitée.
  315. Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.
  316. Pièce « Fournir la copie du titre d'habilitation électrique délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°2.pdf.pdf » : 1 document(s) — Titre d'habilitation électrique (p. 1).
  317. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  318. Registre : SIREN 404162323 consulté le 02/10/2026, 0 dirigeant(s) publié(s).
  319. Contrôles évalués : 17. Avis d'ensemble : Non conforme.
  320. Dossier traité : 12 pièce(s) analysée(s).