QUALIFELEC Instruction de dossiers

Données de règles

Ce que le métier règle ici, ce sont des données : les formulations qu'un assureur peut employer (vocabulaire_general, vocabulaire par qualification), celles qu'il ne faut pas reconnaître (locutions_exclues), les pieces_exigees et les bornes d'indices. La logique qui s'en sert reste du code, testée pièce par pièce : aucune règle de raisonnement ne s'écrit dans ce formulaire.

Version en vigueur : rs1.

Historique

Aucune révision : les règles en vigueur sont celles que le code livre.