QUALIFELEC Instruction de dossiers

43-Tests Assurance Groupama

Terminé

Candidat inconnu — aucune fiche d'identification lue.

1 pièce(s) · déposé le 2026-09-21 11:51:06 · qualification 43

Non conforme

2 non conforme(s) 6 indéterminé(s) 7 doute(s) à trancher

Avis par pièce

PièceStatutRègles citées
Engagement sur l'honneur et délégation 0 / 3 contrôles valides ❌
  • R-DOS-15 Une pièce exigée est absente du dossier.
  • R-APP-2 ↳ Une information nécessaire au contrôle manque ou n'est pas lisible : il ne peut pas conclure.
Assurances 3 / 6 contrôles valides ❌
  • R-ASU-5 L'attestation ne couvre pas la date de référence du dossier : elle a expiré, ou n'a pas encore commencé.
  • R-ASU-4 Le dossier ne contient aucune fiche d'identification : on ne sait pas quelle entreprise l'attestation doit désigner.
  • R-ASU-47 Aucune assurance n'est déclarée sur la fiche d'identification : elle ne peut pas être recoupée avec les attestations.
Fiche d'identification 0 / 1 contrôle valide 🤔
  • R-ASU-30 Une exigence qui vaut pour tous les indices n'a pas pu être vérifiée.
  • R-DFH-12 Aucun document de diplôme ou de formation n'a été analysé : la formation exigée ne peut pas être constatée.
Diplômes, formations et habilitation 0 / 1 contrôle valide 🤔
  • R-DFH-12 Aucun document de diplôme ou de formation n'a été analysé : la formation exigée ne peut pas être constatée.

Demandes

Instructeur

Contrôles

Légende des passages surlignés

Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)

Engagement sur l'honneur et délégation Non conforme 3 contrôle(s)
  1. Le dossier contient-il un document de type « engagement » ?

    Non conforme Aucun document de type « engagement » n'a été trouvé dans le dossier.

    Détail · 1 règle(s)
    • R-DOS-15 — Une pièce exigée est absente du dossier.
  2. L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?

    Indéterminé Aucun document de type « engagement » n'a été analysé dans ce dossier.

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s)
    • R-APP-2 — Une information nécessaire au contrôle manque ou n'est pas lisible : il ne peut pas conclure.
  3. Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?

    Indéterminé Aucun document de type « engagement » n'a été analysé dans ce dossier.

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s)
    • R-APP-2 — Une information nécessaire au contrôle manque ou n'est pas lisible : il ne peut pas conclure.
Assurances Non conforme 6 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. La couverture est-elle valide au 2026-09-21 ?

    Non conforme Couverture expirée le 03/10/2017, alors que la date de référence est 2026-09-21.

    Détail · 1 règle(s) · 1 preuve(s)
    • R-ASU-5 — L'attestation ne couvre pas la date de référence du dossier : elle a expiré, ou n'a pas encore commencé.
  2. L'assuré est-il la société qui demande la qualification ?

    Indéterminé Le dossier ne porte aucune fiche d'identification : l'identité du candidat doit être renseignée par l'instructeur.

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s)
    • R-ASU-4 — Le dossier ne contient aucune fiche d'identification : on ne sait pas quelle entreprise l'attestation doit désigner.
  3. Chaque assurance déclarée sur la fiche est-elle fournie ?

    Indéterminé Le dossier ne porte aucune fiche d'identification : le recoupement déclaré / fourni est donc impossible, faute de déclaration et non faute de lecture. 1 attestation a bien été lue et jugée par les contrôles ci-dessus.

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s)
    • R-ASU-47 — Aucune assurance n'est déclarée sur la fiche d'identification : elle ne peut pas être recoupée avec les attestations.
  4. Le dossier contient-il un document de type « assurance » ?

    Conforme 1 document(s) de type « assurance » dans le dossier.

    Détail · 1 preuve(s)
    • 004.pdf, p. 1 « 004495 000591 PRCDF Groupama ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) *GRA4000000CTSI120375811073* Agence de : GROUPAMA RHONE-ALPES AUV » voir la page texte intégral
  5. L'assuré est-il couvert pour les installations électriques ?

    Conforme L'activité garantie « raccordement électrique du matériel, » couvre ce qui est demandé.

    Détail · 5 preuve(s)
  6. L'assuré est-il couvert en Solaire photovoltaïque (SPV) ?

    Conforme L'activité garantie « Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l'air, de rafraîchissement, y compris en utilisant des techniques d'aérothermie,

    Détail · 7 preuve(s)

    hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés. » couvre ce qui est demandé. Sous réserve de : « hors technique de géothermie » ; « hors pose de capteurs solaires intégrés » ; « hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés ».

    • 004.pdf, p. 1 « Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l'air, de rafraîchissement, y compris en utilisant des techniques d'aérothermie, hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés. » voir la page texte intégral
    • 004.pdf, p. 1 « NTE - PHOTOVOLTAIQUE » voir la page texte intégral
    • 004.pdf, p. 1 « Installations photovoltaïques constituées de panneaux de modules rigides » ×2 voir la page texte intégral
    • 004.pdf, p. 1 « Installations photovoltaïques posées au sol » ×2 voir la page texte intégral
    • 004.pdf, p. 1 « Etanchéité photovoltaïque » voir la page texte intégral
    • 004.pdf, p. 1 « Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) de chauffage et de refroidissement, y compris de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C), y compris en utilisant des techniques d'aérothermie, hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés. » voir la page texte intégral
    • 004.pdf, p. 1 « Etanchéité photovoltaïque : réalisation d'installations photovoltaïques par mise en oeuvre de membranes d'étanchéité sur lesquelles sont intégrés, en usine ou sur chantier, des modules photovoltaïques. » voir la page texte intégral
Documents lus (1) · Assurance

Assurance — 004.pdf, p. 1-13 texte intégral

Page 1 de 004.pdf
p. 1
Page 2 de 004.pdf
p. 2
Page 3 de 004.pdf
p. 3
Page 4 de 004.pdf
p. 4
Page 5 de 004.pdf
p. 5
Page 6 de 004.pdf
p. 6
Page 7 de 004.pdf
p. 7
Page 8 de 004.pdf
p. 8
Page 9 de 004.pdf
p. 9
Page 10 de 004.pdf
p. 10
Page 11 de 004.pdf
p. 11
Page 12 de 004.pdf
p. 12
Page 13 de 004.pdf
p. 13
Assuré (raison sociale)
ETS HENRI GRANGE ET FILS
SIREN
351956115
SIRET
35195611500080
Assureur
GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE
N° de contrat
120375811073
Types de couverture
RC, Décennale, RC Pro
Début de validité
17/09/2011
Fin de validité
03/10/2017
Texte de la garantie
Atteste que ETS HENRI GRANGE ET FILS - n° SIRET : 35195611500080 - ELECTRICITE CHAUFFAGE 124 RUE ALBERT THOMAS BP 51 42153 RIORGES est titulaire du volet "RESPONSABILITE CIVILE hors responsabilité décennale" du contrat CONSTRUIRE - ENTREPRISE N° 120375811073 à effet du 17/09/2011.

Activités garanties

CodeLibelléComprendNe comprend pas
non renseigné METIER CHAUFFAGISTE - CLIMATICIEN Installations thermiques de génie climatique, Installations d'aéraulique et de conditionnement d'air hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés, Cette activité ne comprend pas la réalisation d'installations de cheminées, inserts et poêles
non renseigné Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l'air, de rafraîchissement, y compris en utilisant des techniques d'aérothermie, hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés. platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, chapes de protection des installations de chauffage,, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, calorifugeage, isolation thermique et acoustique,, raccordement électrique du matériel,, installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées. hors technique de géothermie, hors pose de capteurs solaires intégrés
non renseigné Plomberie - Installations sanitaires platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, chapes de protection des installations de chauffage,, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, calorifugeage, isolation thermique et acoustique,, raccordement électrique du matériel,, réalisation de gouttières, descentes eaux pluviales et solins., réalisation des travaux de second oeuvre nécessaires à l'aménagement de salles de bains. hors techniques de géothermie, hors pose de capteurs solaires intégrés
non renseigné Électricité non renseigné hors pose de capteurs solaires
non renseigné installation de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C) et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre tranchées, trous de passage, saignées et raccords, chapes de protection des installations de chauffage le raccordement des installations photovoltaïques
non renseigné SOLAIRE THERMIQUE - GEOTHERMIE sondage, forage et terrassement, platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, tranchées, trous de passage, saignées et raccords, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, raccordement électrique du matériel, chape de protection de l'installation de chauffage, installation de ventilation mécanique contrôle (V.M.C) les installations réalisées par des techniques utilisant l'énergie aérothermique
non renseigné EQUIPEMENT - SECURITE - PREVENTION Éléments d'équipement ayant une fonction professionnelle non renseigné
non renseigné NTE - PHOTOVOLTAIQUE mise en oeuvre des capteurs solaires photovoltaiques,, installations et branchements électriques associés,, raccordement au réseau public,, raccordements électriques nécessaires au bon fonctionnement des installations,, raccordement et mise au point des systèmes de régulation et de transformation correspondants,, protection contre la sur tension, la foudre et le découplage du réseau en cas de coupure d'électricité. non renseigné
non renseigné Installations photovoltaïques constituées de panneaux de modules rigides réalisation d'installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture ou en façade de systèmes photovoltaïques constitués de modules rigides., l'étanchéité correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux, de l'intégration avec les éléments assurant le clos et le couvert, renforcement de structures existantes,, installation de systèmes de sécurité et de surveillance du fonctionnement,, zinguerie et éléments accessoires en PVC,, réalisation d'écrans de sous-toiture. non renseigné
non renseigné Installations photovoltaïques posées au sol terrassement et VRD,, structure de supports de panneaux solaires y compris fondations et gros oeuvre associés. non renseigné
non renseigné Etanchéité photovoltaïque réalisation d'installations photovoltaïques par mise en oeuvre de membranes d'étanchéité sur lesquelles sont intégrés, en usine ou sur chantier, des modules photovoltaïques, l'étanchéité correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux, de l'intégration avec les éléments assurant le clos et le couvert, les travaux accessoires et complémentaires d'installation de systèmes de sécurité et de surveillance du fonctionnement sauf pour les métiers : étancheur, démolisseur, piscinier, installateur d'échafaudage, spécialiste du traitement de l'amiante
non renseigné METIER CHAUFFAGISTE - CLIMATICIEN Installations thermiques de génie climatique, Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) de chauffage et de refroidissement, y compris de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C), y compris en utilisant des techniques d'aérothermie, hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés., platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, chapes de protection des installations de chauffage,, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés
non renseigné Installations d'aéraulique et de conditionnement d'air platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, chapes de protection des installations de chauffage,, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, calorifugeage, isolation thermique et acoustique,, raccordement électrique du matériel,, installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées. hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés
non renseigné Plomberie - Installations sanitaires platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, chapes de protection des installations de chauffage,, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, calorifugeage, isolation thermique et acoustique,, raccordement électrique du matériel,, réalisation de gouttières, descentes eaux pluviales et solins., Cette activité comprend la réalisation des travaux de second oeuvre nécessaires à l'aménagement de salles de bains. hors techniques de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés
non renseigné Électricité Réalisation de réseaux de distribution de courant électrique, de chauffage électrique, ainsi que le raccord et l'installation d'appareils électriques, hors pose de capteurs solaires., Cette activité comprend l'installation de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C) et la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre., Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, chapes de protection des installations de chauffage. hors pose de capteurs solaires, Cette activité ne comprend pas le raccordement des installations photovoltaïques.
non renseigné SOLAIRE THERMIQUE - GEOTHERMIE Chauffe-eau solaire et ou de reseaux de chauffage solaires thermiques,, Geothermie : réalisation d'installations de chauffage, de rafraichissement et de production d'eau chaude sanitaire par les techniques utilisant l'énergie geothermique, avec tous types de fluides., sondage, forage et terrassement,, platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, calorifugeage, isolation thermique et acoustique,, raccordement electrique du matériel,, chape de protection de l'installation de chauffage,, installation de ventilation mécanique contrôle (V.M.C). Cette activité ne comprend pas les installations réalisées par des techniques utilisant l'énergie aérothermique.
non renseigné EQUIPEMENT - SECURITE - PREVENTION non renseigné non renseigné
non renseigné Installations photovoltaïques constituées de panneaux de modules rigides réalisation d'installations photovoltaïques par mise en oeuvre en toiture ou en façade de systèmes photovoltaïques constitués de modules rigides, l'étanchéité correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux, de l'intégration avec les éléments assurant le clos et le couvert, renforcement de structures existantes, installation de systèmes de sécurité et de surveillance du fonctionnement, zinguerie et éléments accessoires en PVC, réalisation d'écrans de sous-toiture non renseigné
non renseigné Installations photovoltaïques posées au sol terrassement et VRD non renseigné
non renseigné structure de supports de panneaux solaires y compris fondations et gros oeuvre associés. non renseigné non renseigné
non renseigné Etanchéité photovoltaïque : réalisation d'installations photovoltaïques par mise en oeuvre de membranes d'étanchéité sur lesquelles sont intégrés, en usine ou sur chantier, des modules photovoltaïques. l'étanchéité correspondant au passage des fixations, des câbles, des jonctions des modules entre eux, de l'intégration avec les éléments assurant le clos et le couvert, ainsi que les travaux accessoires et complémentaires d'installation de systèmes de sécurité et de surveillance du fonctionnement. non renseigné
Fiche d'identification Indéterminé 1 contrôle(s)
  1. Jusqu'à quel indice ce dossier peut-il être conforme en SPV ?

    Indéterminé Quel que soit l'indice : Aucun document de type « diplôme » ni « formation » n'a été analysé dans ce dossier : la formation exigée « Formation « générateur photovoltaïque raccordé au réseau », compétence électrique » ne peut pas être

    Détail · 2 règle(s) · 2 doute(s) · 1 preuve(s)

    constatée. Aucun indice ne peut donc être conforme en l'état. Rien d'autre ne s'oppose aux indices 1, 2, 3 : la couverture et les formations graduées y répondent. L'indice instruit reste à renseigner par l'instructeur.

    • R-ASU-30 — Une exigence qui vaut pour tous les indices n'a pas pu être vérifiée.
    • R-DFH-12 — Aucun document de diplôme ou de formation n'a été analysé : la formation exigée ne peut pas être constatée.
    • 004.pdf, p. 1 « Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) assurant les fonctions de chauffage, renouvellement et traitement de l'air, de rafraîchissement, y compris en utilisant des techniques d'aérothermie, hors technique de géothermie et hors pose de capteurs solaires intégrés. platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, chapes de protection des installations de chauffage, tranchées, trous de passage, saignées et raccords, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, raccordement électrique du matériel, installation de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées. » voir la page texte intégral
Diplômes, formations et habilitation Indéterminé 1 contrôle(s)
  1. La formation « Formation « générateur photovoltaïque raccordé au réseau », compétence électrique » exigée par la qualification est-elle fournie ?

    Indéterminé Aucun document de type « diplôme » ni « formation » n'a été analysé dans ce dossier : la formation exigée « Formation « générateur photovoltaïque raccordé au réseau », compétence électrique » ne peut pas être constatée.

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s)
    • R-DFH-12 — Aucun document de diplôme ou de formation n'a été analysé : la formation exigée ne peut pas être constatée.

L'instructeur décide ; l'outil instruit. Jeu de règles : rs1~4837a6efb00b.

Décision de l'instructeur

L'outil instruit, l'instructeur décide. Rien n'est validé sans ce geste : il se fait dans le bandeau, en haut de la page.

Exporter le dossier instruit (JSON)

Pièces (1)
  • 004.pdf — 13 page(s)

    Assurance — p. 1-13 — 29910 caractères

Les pièces déjà lues ne le sont pas une seconde fois : seule la nouvelle est analysée.

Déroulement de la lecture
  1. Dossier reçu : 1 pièce(s). Durée estimée : environ 3 minutes.
  2. Vérification de la lecture d'image par le modèle…
  3. Modèle « mistral-ocr-4-1 » : lecture d'image confirmée.
  4. Pièce « 004.pdf » : ouverture…
  5. Pièce « 004.pdf » : 13 page(s) à lire.
  6. Page 4/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  7. Page 2/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  8. Page 3/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  9. Page 1/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  10. Page 2/13 : transcription du texte…
  11. Page 1/13 : transcription du texte…
  12. Page 3/13 : transcription du texte…
  13. Page 4/13 : transcription du texte…
  14. Page 2/13 : identification du document…
  15. Page 2/13 identifiée : Assurance.
  16. Page 2/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  17. Page 1/13 : identification du document…
  18. Page 3/13 : identification du document…
  19. Page 4/13 : identification du document…
  20. Page 1/13 identifiée : Assurance.
  21. Page 1/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  22. Page 3/13 identifiée : Assurance.
  23. Page 3/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  24. Page 4/13 identifiée : Assurance.
  25. Page 4/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  26. Page 2/13 extraite en 6 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  27. Page 2/13 de « 004.pdf » traitée.
  28. Page 5/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  29. Page 5/13 : transcription du texte…
  30. Page 1/13 extraite en 4 s (9/10 champ(s) renseigné(s)).
  31. Page 1/13 de « 004.pdf » traitée.
  32. Page 6/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  33. Page 6/13 : transcription du texte…
  34. Page 3/13 extraite en 6 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  35. Page 3/13 de « 004.pdf » traitée.
  36. Page 7/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  37. Page 7/13 : transcription du texte…
  38. Page 5/13 : identification du document…
  39. Page 6/13 : identification du document…
  40. Page 7/13 : identification du document…
  41. Page 6/13 identifiée : Assurance.
  42. Page 6/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  43. Page 4/13 extraite en 9 s (3/10 champ(s) renseigné(s)).
  44. Page 4/13 de « 004.pdf » traitée.
  45. Page 8/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  46. Page 8/13 : transcription du texte…
  47. Page 7/13 identifiée : Assurance.
  48. Page 7/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  49. Page 6/13 extraite en 3 s (10/10 champ(s) renseigné(s)).
  50. Page 6/13 de « 004.pdf » traitée.
  51. Page 9/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  52. Page 9/13 : transcription du texte…
  53. Page 8/13 : identification du document…
  54. Page 8/13 identifiée : Assurance.
  55. Page 8/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  56. Page 7/13 extraite en 6 s (2/10 champ(s) renseigné(s)).
  57. Page 7/13 de « 004.pdf » traitée.
  58. Page 10/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  59. Page 9/13 : identification du document…
  60. Page 10/13 : transcription du texte…
  61. Page 9/13 identifiée : Assurance.
  62. Page 9/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  63. Page 10/13 : identification du document…
  64. Page 8/13 extraite en 5 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  65. Page 8/13 de « 004.pdf » traitée.
  66. Page 11/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  67. Page 11/13 : transcription du texte…
  68. Page 10/13 identifiée : Assurance.
  69. Page 10/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  70. Page 9/13 extraite en 4 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  71. Page 9/13 de « 004.pdf » traitée.
  72. Page 12/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  73. Page 12/13 : transcription du texte…
  74. Page 11/13 : identification du document…
  75. Page 11/13 identifiée : Assurance.
  76. Page 11/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  77. Page 12/13 : identification du document…
  78. Page 10/13 extraite en 5 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  79. Page 10/13 de « 004.pdf » traitée.
  80. Page 13/13 de « 004.pdf » rendue (1240×1754 px).
  81. Page 13/13 : transcription du texte…
  82. Page 12/13 identifiée : Assurance.
  83. Page 12/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  84. Page 11/13 extraite en 2 s (3/10 champ(s) renseigné(s)).
  85. Page 11/13 de « 004.pdf » traitée.
  86. Page 13/13 : identification du document…
  87. Page 5/13 identifiée : Assurance.
  88. Page 5/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  89. Page 13/13 identifiée : Assurance.
  90. Page 13/13 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  91. Page 12/13 extraite en 3 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  92. Page 12/13 de « 004.pdf » traitée.
  93. Page 13/13 extraite en 3 s (1/10 champ(s) renseigné(s)).
  94. Page 13/13 de « 004.pdf » traitée.
  95. Page 5/13 extraite en 8 s (7/10 champ(s) renseigné(s)).
  96. Page 5/13 de « 004.pdf » traitée.
  97. Pièce « 004.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-13).
  98. Contrôles évalués : 8. Avis d'ensemble : Non conforme.
  99. Dossier traité : 1 pièce(s) analysée(s).