QUALIFELEC Instruction de dossiers

44-RC-48449-26-A2

Terminé

SPB ELEC SIRET 83836859500032

6 pièce(s) · déposé le 2026-10-02 15:59:18 · qualification 44

Non conforme

1 non conforme(s)

Avis par pièce

PièceStatutRègles citées
Diplômes, formations et habilitation 0 / 1 contrôle valide ❌
  • R-DFH-4 Le dossier ne dépose aucun diplôme reconnu : une attestation de formation prouve une compétence, pas un niveau.
Engagement sur l'honneur et délégation 3 / 3 contrôles valides ✅
Assurances 6 / 6 contrôles valides ✅
Fiche d'identification aucun contrôle Non évalué

Contrôles

Légende des passages surlignés

Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)

Diplômes, formations et habilitation Non conforme 1 contrôle(s) · 5 document(s)
  1. Le niveau de formation atteint est-il celui qu'exige la qualification ?

    Non conforme Les titres reconnus ne se rangent à aucun barreau scolaire : « Habilitation électrique NF C 18-510 ».

    Détail · 1 règle(s) · 4 preuve(s)

    Aucun titre du référentiel n'a été reconnu sur le reste ; intitulé(s) lu(s) : « CERTIFICAT DE FIN D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES SECONDAIRES EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES ». Aucun diplôme ne vient donc établir le niveau de formation : une attestation de formation atteste d'une compétence, pas d'un niveau. Le barreau « Autodidacte », que le référentiel garde pour ce cas, exige 9 ans d'ancienneté, que ce contrôle ne juge pas (la fiche d'identification la déclare pour chaque technicien) : c'est à l'instructeur de l'établir s'il y a lieu.

    • R-DFH-4 — Le dossier ne dépose aucun diplôme reconnu : une attestation de formation prouve une compétence, pas un niveau.
Documents lus (5) · Diplôme, Attestation de formation, Titre d'habilitation électrique

Diplôme — Justificatifs.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatifs.pdf
p. 1
Intitulé de la formation
CERTIFICAT DE FIN D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES SECONDAIRES EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES
Diplômé
PEREZ JEROME NORBERT
Établissement
ACADEMIE D' AMIENS
Année d'obtention
1995
Titulaire (nom)
PEREZ
Titulaire (prénom)
JEROME NORBERT

Attestation de formation — Justificatifs.pdf, p. 3 texte intégral

Page 3 de Justificatifs.pdf
p. 3
Bénéficiaire
Jérôme PEREZ
Intitulé du stage
Préparation de l'habilitation électrique BR BC B2V initial et recyclage
Organisme
Trouvez Votre Formation.Com
Date du document
26 juin 2023
Intitulé du document
Attestation de stage
Date de session
23 juin 2023
Bénéficiaire (nom)
PEREZ
Bénéficiaire (prénom)
Jérôme
Symboles
BR, BC, B2V

Attestation de formation — Justificatifs3.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatifs3.pdf
p. 1
Bénéficiaire
Jérôme PEREZ
Intitulé du stage
Formation habilitation électrique BR BC B2V recyclage
Organisme
Trouvez Votre Formation.Com
Date du document
15 juillet 2026
Intitulé du document
Attestation de stage
Date de session
9 juillet 2026
Bénéficiaire (nom)
PEREZ
Bénéficiaire (prénom)
Jérôme
Symboles
BR, BC, B2V

Attestation de formation — Justificatifs2.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatifs2.pdf
p. 1
Bénéficiaire
PEREZ Jérôme
Intitulé du stage
Formation habilitation électrique BR BC B2V recyclage
Organisme
Trouvez Votre Formation.Com
Date du document
15 juillet 2026
Intitulé du document
CERTIFICAT DE RÉALISATION
Date de session
9 juillet 2026
Bénéficiaire (nom)
PEREZ
Bénéficiaire (prénom)
Jérôme
Symboles
BR, BC, B2V

Titre d'habilitation électrique — Justificatifs.pdf, p. 2 texte intégral

⚠ Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.

Page 2 de Justificatifs.pdf
p. 2
Titulaire
MR PEREZ
Titulaire (nom)
PEREZ
7 champs non renseignés

Titulaire (prénom), Employeur, SIREN de l'employeur, Chargé d'habilitation, Symboles, Date d'établissement, Fin de validité

Engagement sur l'honneur et délégation Conforme 3 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. Le dossier contient-il un document de type « engagement » ?

    Conforme 1 document(s) de type « engagement » dans le dossier.

    Détail · 1 preuve(s)
    • Engagement sur l'honneur.pdf, p. 1 « (EN/ 0213-E) ENGAGEMENT SUR L’HONNEUR JE CERTIFIE SUR L’HONNEUR : Être inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés ( » voir la page texte intégral
  2. L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?

    Conforme L'engagement est signé électroniquement : la page ne porte aucun cachet d'établissement, et c'est le cachet qui nomme l'entreprise sur ce formulaire.

    Détail · 1 preuve(s)

    Le lien avec le candidat est établi par le signataire : « PRIMIANO SDEO » figure parmi les dirigeants que le registre publie pour le SIREN 838368595 (consultation du 2026-10-02).

  3. Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?

    Conforme Le signataire « PRIMIANO SDEO » figure au registre parmi les dirigeants de l'entreprise, sous « SDEO PRIMIANO GIORGIO » et avec la qualité « Président de SAS » (consultation du 2026-10-02).

    Détail · 1 preuve(s)
Documents lus (1) · Engagement sur l'honneur

Engagement sur l'honneur — Engagement sur l'honneur.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Engagement sur l'honneur.pdf
p. 1
Nom
SDEO
Prénom
PRIMIANO
Fonction
PRESIDENT
Responsable technique
MR PEREZ JEROME
Responsable technique (nom)
PEREZ
Responsable technique (prénom)
JEROME
4 champs non renseignés

Entreprise, Lieu de signature, Date de signature, Signature du responsable technique

Assurances Conforme 6 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. Le dossier contient-il un document de type « assurance » ?

    Conforme 1 document(s) de type « assurance » dans le dossier.

    Détail · 1 preuve(s)
    • Attestation d'assurance.pdf, p. 1 « ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) P1G163954 Notre référence à rappeler dans toute correspondance : N° assuré : H05807K N° contra » voir la page texte intégral
  2. L'assuré est-il la société qui demande la qualification ?

    Conforme SIREN concordant : 838368595.

    Détail · 1 preuve(s)
  3. La couverture est-elle valide au 2026-10-02 ?

    Conforme Couverture valide du 01/01/2026 – 31/12/2026 à la date de référence (2026-10-02).

    Détail · 1 preuve(s)
  4. L'assuré est-il couvert pour les installations électriques ?

    Conforme L'activité garantie « Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie

    Détail · 1 preuve(s)

    » couvre ce qui est demandé.

    • Attestation d'assurance.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie » voir la page texte intégral
  5. L'assuré est-il couvert en Installations électriques logement commerce petit tertiaire (LCPT) ?

    Conforme L'activité garantie « Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie

    Détail · 1 preuve(s)

    » couvre ce qui est demandé.

    • Attestation d'assurance.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie » voir la page texte intégral
  6. Chaque assurance déclarée sur la fiche est-elle fournie ?

    Conforme Chaque assurance déclarée sur la fiche a son attestation : Décennale, RC Pro.

    Détail · 1 preuve(s)
    • Attestation d'assurance.pdf, p. 1 « ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) P1G163954 Notre référence à rappeler dans toute correspondance : N° assuré : H05807K N° contra » voir la page texte intégral
Documents lus (1) · Assurance

Assurance — Attestation d'assurance.pdf, p. 1-6 texte intégral

Page 1 de Attestation d'assurance.pdf
p. 1
Page 2 de Attestation d'assurance.pdf
p. 2
Page 3 de Attestation d'assurance.pdf
p. 3
Page 4 de Attestation d'assurance.pdf
p. 4
Page 5 de Attestation d'assurance.pdf
p. 5
Page 6 de Attestation d'assurance.pdf
p. 6
Assuré (raison sociale)
SPB ELEC
SIREN
838368595
Assureur
SMABTP
N° de contrat
H05807K1244000 / 001 626261/14
Types de couverture
Décennale, RC
Début de validité
01/01/2026
Fin de validité
31/12/2026
Texte de la garantie
SMABTP ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle GLOBAL CONSTRUCTEUR numéro H05807K1244000 / 001 626261/14.
1 champ non renseigné

SIRET

Activités garanties

CodeLibelléComprendNe comprend pas
non renseigné Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie l'installation de ventilation mécanique contrôle (V.M.C),, l'installation de groupes électrogènes,, la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre et la pose d'antennes et de paraboles,, la réalisation de reseaux de telecommunication et de transmission de l'information,, l'installation de système domotique et immotique, y compris la gestion technique centralisé (GTC) et la gestion technique du bâtiment (GTB)., de tranchées, trous de passage, saignées et raccords. la pose de capteurs solaires,, la pose d'installations photovoltaiques.
non renseigné INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DES VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE1) - Indice 1 (Station de recharge - puissance maximale appelable inférieure ou égale à 36kVA) non renseigné non renseigné
non renseigné INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DES VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE2) - IRVE - Indice 2 (Station de recharge - puissance maximale appelable supérieure à 36kVA) non renseigné non renseigné
non renseigné COURANTS FAIBLES LOGEMENT COMMERCE PETIT TERTIAIRE (CFLCPT1) - CFLCPT - Indice 1 non renseigné non renseigné
Fiche d'identification Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.
Documents lus (1) · Fiche d'identification

Fiche d'identification — Identification de Dossier de suivi annuel.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Identification de Dossier de suivi annuel.pdf
p. 1
Numero dossier
44-RC-48449-26-A2
Code qualification
44
Raison sociale
SPB ELEC
SIRET
83836859500032
Effectif total
38
Date envoi
17/07/2026

Exercices

AnneeCa totalCa activite
n - 1 4 965 850 € HT 4 207 847 € HT
n - 2 6 999 856 € HT 5 754 105 € HT

Assurances declarees

NatureAssureurDébut de validitéFin de validité
Responsabilité civile SMA BTP 01/01/2026 31/12/2026
Décennale SMA BTP 01/01/2026 31/12/2026

L'instructeur décide ; l'outil instruit. Jeu de règles : rs1~4837a6efb00b.

Décision de l'instructeur

L'outil instruit, l'instructeur décide. Rien n'est validé sans ce geste : il se fait dans le bandeau, en haut de la page.

Exporter le dossier instruit (JSON)

Pièces (6)
  • Attestation d'assurance.pdf — 6 page(s)

    Assurance — p. 1-6 — 16445 caractères

  • Justificatifs.pdf — 3 page(s)

    Diplôme — p. 1 — 728 caractères

    Titre d'habilitation électrique — p. 2 — 2535 caractères ⚠ Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.

    Attestation de formation — p. 3 — 1342 caractères

  • Engagement sur l'honneur.pdf — 1 page(s)

    Engagement sur l'honneur — p. 1 — 5375 caractères

  • Justificatifs3.pdf — 1 page(s)

    Attestation de formation — p. 1 — 1150 caractères

  • Justificatifs2.pdf — 1 page(s)

    Attestation de formation — p. 1 — 2301 caractères

  • Identification de Dossier de suivi annuel.pdf — 1 page(s)

    Fiche d'identification — p. 1 — 1184 caractères

Les pièces déjà lues ne le sont pas une seconde fois : seule la nouvelle est analysée.

Déroulement de la lecture
  1. Dossier reçu : 6 pièce(s). Durée estimée : environ 3 minutes.
  2. Vérification de la lecture d'image par le modèle…
  3. Modèle « mistral-ocr-4-1 » : lecture d'image confirmée.
  4. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » : ouverture…
  5. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » : 1 page(s) à lire.
  6. Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » rendue (1240×1755 px).
  7. Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  8. Page 1/1 : fiche d'identification reconnue et lue dans le texte, sans appel au modèle.
  9. Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » traitée.
  10. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » : 1 document(s) — Fiche d'identification (p. 1).
  11. Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
  12. Pièce « Attestation d'assurance.pdf » : ouverture…
  13. Pièce « Attestation d'assurance.pdf » : 6 page(s) à lire.
  14. Page 2/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1236×1755 px).
  15. Page 4/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1236×1754 px).
  16. Page 1/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1235×1752 px).
  17. Page 4/6 : transcription du texte…
  18. Page 1/6 : transcription du texte…
  19. Page 2/6 : transcription du texte…
  20. Page 3/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1235×1752 px).
  21. Page 3/6 : transcription du texte…
  22. Page 4/6 : identification du document…
  23. Page 1/6 : identification du document…
  24. Page 2/6 : identification du document…
  25. Page 3/6 : identification du document…
  26. Page 4/6 identifiée : Assurance.
  27. Page 4/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  28. Page 1/6 identifiée : Assurance.
  29. Page 1/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  30. Page 2/6 identifiée : Assurance.
  31. Page 2/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  32. Page 3/6 identifiée : Assurance.
  33. Page 3/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  34. Page 4/6 extraite en 5 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  35. Page 4/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
  36. Page 5/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1234×1752 px).
  37. Page 5/6 : transcription du texte…
  38. Page 1/6 extraite en 7 s (8/10 champ(s) renseigné(s)).
  39. Page 1/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
  40. Page 6/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1238×1754 px).
  41. Page 6/6 : transcription du texte…
  42. Page 3/6 extraite en 6 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  43. Page 3/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
  44. Page 2/6 extraite en 7 s (6/10 champ(s) renseigné(s)).
  45. Page 2/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
  46. Page 5/6 : identification du document…
  47. Page 5/6 identifiée : Assurance.
  48. Page 5/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  49. Page 6/6 : identification du document…
  50. Page 5/6 extraite en 3 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  51. Page 5/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
  52. Page 6/6 identifiée : Assurance.
  53. Page 6/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  54. Page 6/6 extraite en 2 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  55. Page 6/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
  56. Pièce « Attestation d'assurance.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-6).
  57. Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
  58. Pièce « Justificatifs.pdf » : ouverture…
  59. Pièce « Justificatifs.pdf » : 3 page(s) à lire.
  60. Page 1/3 de « Justificatifs.pdf » rendue (1241×1754 px).
  61. Page 3/3 de « Justificatifs.pdf » rendue (1205×1718 px).
  62. Page 2/3 de « Justificatifs.pdf » rendue (1205×1718 px).
  63. Page 1/3 : transcription du texte…
  64. Page 2/3 : transcription du texte…
  65. Page 3/3 : transcription du texte…
  66. Page 1/3 : identification du document…
  67. Page 2/3 : identification du document…
  68. Page 3/3 : identification du document…
  69. Page 1/3 identifiée : Diplôme.
  70. Page 1/3 : extraction des données « Diplôme »… cette étape prend plusieurs minutes.
  71. Page 2/3 identifiée : Titre d'habilitation électrique.
  72. Page 2/3 : extraction des données « Titre d'habilitation électrique »… cette étape prend plusieurs minutes.
  73. Page 3/3 identifiée : Attestation de formation.
  74. Page 3/3 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
  75. Page 1/3 extraite en 3 s (6/6 champ(s) renseigné(s)).
  76. Page 1/3 de « Justificatifs.pdf » traitée.
  77. Page 2/3 extraite en 4 s (2/9 champ(s) renseigné(s)).
  78. Page 2/3 de « Justificatifs.pdf » traitée.
  79. Page 3/3 extraite en 4 s (9/9 champ(s) renseigné(s)).
  80. Page 3/3 de « Justificatifs.pdf » traitée.
  81. Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.
  82. Pièce « Justificatifs.pdf » : 3 document(s) — Diplôme (p. 1), Titre d'habilitation électrique (p. 2), Attestation de formation (p. 3).
  83. Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
  84. Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf » : ouverture…
  85. Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf » : 1 page(s) à lire.
  86. Page 1/1 de « Engagement sur l'honneur.pdf » rendue (1241×1754 px).
  87. Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  88. Page 1/1 : identification du document…
  89. Page 1/1 identifiée : Engagement sur l'honneur.
  90. Page 1/1 : extraction des données « Engagement sur l'honneur »… cette étape prend plusieurs minutes.
  91. Page 1/1 extraite en 1 s (6/10 champ(s) renseigné(s)).
  92. Page 1/1 de « Engagement sur l'honneur.pdf » traitée.
  93. Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf » : 1 document(s) — Engagement sur l'honneur (p. 1).
  94. Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
  95. Pièce « Justificatifs3.pdf » : ouverture…
  96. Pièce « Justificatifs3.pdf » : 1 page(s) à lire.
  97. Page 1/1 de « Justificatifs3.pdf » rendue (1241×1754 px).
  98. Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  99. Page 1/1 : identification du document…
  100. Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
  101. Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
  102. Page 1/1 extraite en 2 s (9/9 champ(s) renseigné(s)).
  103. Page 1/1 de « Justificatifs3.pdf » traitée.
  104. Pièce « Justificatifs3.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
  105. Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
  106. Pièce « Justificatifs2.pdf » : ouverture…
  107. Pièce « Justificatifs2.pdf » : 1 page(s) à lire.
  108. Page 1/1 de « Justificatifs2.pdf » rendue (1241×1754 px).
  109. Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  110. Page 1/1 : identification du document…
  111. Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
  112. Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
  113. Page 1/1 extraite en 1 s (9/9 champ(s) renseigné(s)).
  114. Page 1/1 de « Justificatifs2.pdf » traitée.
  115. Pièce « Justificatifs2.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
  116. Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
  117. Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
  118. Contrôles évalués : 10. Avis d'ensemble : Non conforme.
  119. Dossier traité : 6 pièce(s) analysée(s).