Diplôme — Justificatifs.pdf, p. 1 texte intégral
44-RC-48449-26-A2
TerminéSPB ELEC SIRET 83836859500032
Non conforme
1 non conforme(s)
Avis par pièce
| Pièce | Statut | Règles citées |
|---|---|---|
| Diplômes, formations et habilitation 0 / 1 contrôle valide | ❌ | |
| Engagement sur l'honneur et délégation 3 / 3 contrôles valides | ✅ | |
| Assurances 6 / 6 contrôles valides | ✅ | |
| Fiche d'identification aucun contrôle | Non évalué |
Contrôles
Légende des passages surlignés
Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)
Diplômes, formations et habilitation Non conforme 1 contrôle(s) · 5 document(s)
-
Le niveau de formation atteint est-il celui qu'exige la qualification ?
Non conforme Les titres reconnus ne se rangent à aucun barreau scolaire : « Habilitation électrique NF C 18-510 ».
Détail · 1 règle(s) · 4 preuve(s)
Aucun titre du référentiel n'a été reconnu sur le reste ; intitulé(s) lu(s) : « CERTIFICAT DE FIN D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES SECONDAIRES EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES ». Aucun diplôme ne vient donc établir le niveau de formation : une attestation de formation atteste d'une compétence, pas d'un niveau. Le barreau « Autodidacte », que le référentiel garde pour ce cas, exige 9 ans d'ancienneté, que ce contrôle ne juge pas (la fiche d'identification la déclare pour chaque technicien) : c'est à l'instructeur de l'établir s'il y a lieu.
- R-DFH-4 — Le dossier ne dépose aucun diplôme reconnu : une attestation de formation prouve une compétence, pas un niveau.
- Justificatifs.pdf, p. 1 « CERTIFICAT DE FIN D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES SECONDAIRES EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES » voir la page texte intégral
- Justificatifs.pdf, p. 3 « Préparation de l'habilitation électrique BR BC B2V initial et recyclage » voir la page texte intégral
- Justificatifs3.pdf, p. 1 « Formation habilitation électrique BR BC B2V recyclage » voir la page texte intégral
- Justificatifs2.pdf, p. 1 « Formation habilitation électrique BR BC B2V recyclage » voir la page texte intégral
Documents lus (5) · Diplôme, Attestation de formation, Titre d'habilitation électrique
Attestation de formation — Justificatifs.pdf, p. 3 texte intégral
- Bénéficiaire
- Jérôme PEREZ
- Intitulé du stage
- Préparation de l'habilitation électrique BR BC B2V initial et recyclage
- Organisme
- Trouvez Votre Formation.Com
- Date du document
- 26 juin 2023
- Intitulé du document
- Attestation de stage
- Date de session
- 23 juin 2023
- Bénéficiaire (nom)
- PEREZ
- Bénéficiaire (prénom)
- Jérôme
- Symboles
- BR, BC, B2V
Attestation de formation — Justificatifs3.pdf, p. 1 texte intégral
- Bénéficiaire
- Jérôme PEREZ
- Intitulé du stage
- Formation habilitation électrique BR BC B2V recyclage
- Organisme
- Trouvez Votre Formation.Com
- Date du document
- 15 juillet 2026
- Intitulé du document
- Attestation de stage
- Date de session
- 9 juillet 2026
- Bénéficiaire (nom)
- PEREZ
- Bénéficiaire (prénom)
- Jérôme
- Symboles
- BR, BC, B2V
Attestation de formation — Justificatifs2.pdf, p. 1 texte intégral
- Bénéficiaire
- PEREZ Jérôme
- Intitulé du stage
- Formation habilitation électrique BR BC B2V recyclage
- Organisme
- Trouvez Votre Formation.Com
- Date du document
- 15 juillet 2026
- Intitulé du document
- CERTIFICAT DE RÉALISATION
- Date de session
- 9 juillet 2026
- Bénéficiaire (nom)
- PEREZ
- Bénéficiaire (prénom)
- Jérôme
- Symboles
- BR, BC, B2V
Titre d'habilitation électrique — Justificatifs.pdf, p. 2 texte intégral
⚠ Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.
Engagement sur l'honneur et délégation Conforme 3 contrôle(s) · 1 document(s)
-
Le dossier contient-il un document de type « engagement » ?
Conforme 1 document(s) de type « engagement » dans le dossier.
Détail · 1 preuve(s)
- Engagement sur l'honneur.pdf, p. 1 « (EN/ 0213-E) ENGAGEMENT SUR L’HONNEUR JE CERTIFIE SUR L’HONNEUR : Être inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés ( » voir la page texte intégral
-
L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?
Conforme L'engagement est signé électroniquement : la page ne porte aucun cachet d'établissement, et c'est le cachet qui nomme l'entreprise sur ce formulaire.
Détail · 1 preuve(s)
Le lien avec le candidat est établi par le signataire : « PRIMIANO SDEO » figure parmi les dirigeants que le registre publie pour le SIREN 838368595 (consultation du 2026-10-02).
- Engagement sur l'honneur.pdf, p. 1 « PRIMIANO SDEO » voir la page texte intégral
-
Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?
Conforme Le signataire « PRIMIANO SDEO » figure au registre parmi les dirigeants de l'entreprise, sous « SDEO PRIMIANO GIORGIO » et avec la qualité « Président de SAS » (consultation du 2026-10-02).
Détail · 1 preuve(s)
- Engagement sur l'honneur.pdf, p. 1 « PRIMIANO SDEO — PRESIDENT » voir la page texte intégral
Documents lus (1) · Engagement sur l'honneur
Engagement sur l'honneur — Engagement sur l'honneur.pdf, p. 1 texte intégral
Assurances Conforme 6 contrôle(s) · 1 document(s)
-
Le dossier contient-il un document de type « assurance » ?
Conforme 1 document(s) de type « assurance » dans le dossier.
Détail · 1 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf, p. 1 «  P1G163954 Notre référence à rappeler dans toute correspondance : N° assuré : H05807K N° contra » voir la page texte intégral
-
L'assuré est-il la société qui demande la qualification ?
Conforme SIREN concordant : 838368595.
Détail · 1 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf, p. 1 « 838368595 » voir la page texte intégral
-
La couverture est-elle valide au 2026-10-02 ?
Conforme Couverture valide du 01/01/2026 – 31/12/2026 à la date de référence (2026-10-02).
Détail · 1 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf, p. 1 « 01/01/2026 – 31/12/2026 » voir la page texte intégral
-
L'assuré est-il couvert pour les installations électriques ?
Conforme L'activité garantie « Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie
Détail · 1 preuve(s)
» couvre ce qui est demandé.
- Attestation d'assurance.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie » voir la page texte intégral
-
L'assuré est-il couvert en Installations électriques logement commerce petit tertiaire (LCPT) ?
Conforme L'activité garantie « Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie
Détail · 1 preuve(s)
» couvre ce qui est demandé.
- Attestation d'assurance.pdf, p. 1 « Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie » voir la page texte intégral
-
Chaque assurance déclarée sur la fiche est-elle fournie ?
Conforme Chaque assurance déclarée sur la fiche a son attestation : Décennale, RC Pro.
Détail · 1 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf, p. 1 «  P1G163954 Notre référence à rappeler dans toute correspondance : N° assuré : H05807K N° contra » voir la page texte intégral
Documents lus (1) · Assurance
Assurance — Attestation d'assurance.pdf, p. 1-6 texte intégral
- Assuré (raison sociale)
- SPB ELEC
- SIREN
- 838368595
- Assureur
- SMABTP
- N° de contrat
- H05807K1244000 / 001 626261/14
- Types de couverture
- Décennale, RC
- Début de validité
- 01/01/2026
- Fin de validité
- 31/12/2026
- Texte de la garantie
- SMABTP ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle GLOBAL CONSTRUCTEUR numéro H05807K1244000 / 001 626261/14.
1 champ non renseigné
SIRET
Activités garanties
| Code | Libellé | Comprend | Ne comprend pas |
|---|---|---|---|
| non renseigné | Electricité-Télécommunications Y compris les installations de bornes IRVE. Ces dernières seront réalisées conformément aux qualifications IRVE1 et IRVE2 détenues- Y compris l'entretien des systèmes de sécurité incendie | l'installation de ventilation mécanique contrôle (V.M.C),, l'installation de groupes électrogènes,, la pose de dispositifs de protection contre les effets de la foudre et la pose d'antennes et de paraboles,, la réalisation de reseaux de telecommunication et de transmission de l'information,, l'installation de système domotique et immotique, y compris la gestion technique centralisé (GTC) et la gestion technique du bâtiment (GTB)., de tranchées, trous de passage, saignées et raccords. | la pose de capteurs solaires,, la pose d'installations photovoltaiques. |
| non renseigné | INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DES VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE1) - Indice 1 (Station de recharge - puissance maximale appelable inférieure ou égale à 36kVA) | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DES VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE2) - IRVE - Indice 2 (Station de recharge - puissance maximale appelable supérieure à 36kVA) | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | COURANTS FAIBLES LOGEMENT COMMERCE PETIT TERTIAIRE (CFLCPT1) - CFLCPT - Indice 1 | non renseigné | non renseigné |
Fiche d'identification Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
- Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.
Documents lus (1) · Fiche d'identification
Fiche d'identification — Identification de Dossier de suivi annuel.pdf, p. 1 texte intégral
- Numero dossier
- 44-RC-48449-26-A2
- Code qualification
- 44
- Raison sociale
- SPB ELEC
- SIRET
- 83836859500032
- Effectif total
- 38
- Date envoi
- 17/07/2026
Exercices
| Annee | Ca total | Ca activite |
|---|---|---|
| n - 1 | 4 965 850 € HT | 4 207 847 € HT |
| n - 2 | 6 999 856 € HT | 5 754 105 € HT |
Assurances declarees
| Nature | Assureur | Début de validité | Fin de validité |
|---|---|---|---|
| Responsabilité civile | SMA BTP | 01/01/2026 | 31/12/2026 |
| Décennale | SMA BTP | 01/01/2026 | 31/12/2026 |
L'instructeur décide ; l'outil instruit. Jeu de règles : rs1~4837a6efb00b.
Décision de l'instructeur
L'outil instruit, l'instructeur décide. Rien n'est validé sans ce geste : il se fait dans le bandeau, en haut de la page.
Pièces (6)
-
Attestation d'assurance.pdf — 6 page(s)
Assurance — p. 1-6 — 16445 caractères
-
Justificatifs.pdf — 3 page(s)
Diplôme — p. 1 — 728 caractères
Titre d'habilitation électrique — p. 2 — 2535 caractères ⚠ Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.
Attestation de formation — p. 3 — 1342 caractères
-
Engagement sur l'honneur.pdf — 1 page(s)
Engagement sur l'honneur — p. 1 — 5375 caractères
-
Justificatifs3.pdf — 1 page(s)
Attestation de formation — p. 1 — 1150 caractères
-
Justificatifs2.pdf — 1 page(s)
Attestation de formation — p. 1 — 2301 caractères
-
Identification de Dossier de suivi annuel.pdf — 1 page(s)
Fiche d'identification — p. 1 — 1184 caractères
Les pièces déjà lues ne le sont pas une seconde fois : seule la nouvelle est analysée.
Déroulement de la lecture
- Dossier reçu : 6 pièce(s). Durée estimée : environ 3 minutes.
- Vérification de la lecture d'image par le modèle…
- Modèle « mistral-ocr-4-1 » : lecture d'image confirmée.
- Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » : ouverture…
- Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » rendue (1240×1755 px).
- Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 1/1 : fiche d'identification reconnue et lue dans le texte, sans appel au modèle.
- Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » traitée.
- Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf » : 1 document(s) — Fiche d'identification (p. 1).
- Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Attestation d'assurance.pdf » : ouverture…
- Pièce « Attestation d'assurance.pdf » : 6 page(s) à lire.
- Page 2/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1236×1755 px).
- Page 4/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1236×1754 px).
- Page 1/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1235×1752 px).
- Page 4/6 : transcription du texte…
- Page 1/6 : transcription du texte…
- Page 2/6 : transcription du texte…
- Page 3/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1235×1752 px).
- Page 3/6 : transcription du texte…
- Page 4/6 : identification du document…
- Page 1/6 : identification du document…
- Page 2/6 : identification du document…
- Page 3/6 : identification du document…
- Page 4/6 identifiée : Assurance.
- Page 4/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 1/6 identifiée : Assurance.
- Page 1/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 2/6 identifiée : Assurance.
- Page 2/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 3/6 identifiée : Assurance.
- Page 3/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 4/6 extraite en 5 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 4/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
- Page 5/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1234×1752 px).
- Page 5/6 : transcription du texte…
- Page 1/6 extraite en 7 s (8/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 1/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
- Page 6/6 de « Attestation d'assurance.pdf » rendue (1238×1754 px).
- Page 6/6 : transcription du texte…
- Page 3/6 extraite en 6 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 3/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
- Page 2/6 extraite en 7 s (6/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 2/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
- Page 5/6 : identification du document…
- Page 5/6 identifiée : Assurance.
- Page 5/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 6/6 : identification du document…
- Page 5/6 extraite en 3 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 5/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
- Page 6/6 identifiée : Assurance.
- Page 6/6 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 6/6 extraite en 2 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 6/6 de « Attestation d'assurance.pdf » traitée.
- Pièce « Attestation d'assurance.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-6).
- Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Justificatifs.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatifs.pdf » : 3 page(s) à lire.
- Page 1/3 de « Justificatifs.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 3/3 de « Justificatifs.pdf » rendue (1205×1718 px).
- Page 2/3 de « Justificatifs.pdf » rendue (1205×1718 px).
- Page 1/3 : transcription du texte…
- Page 2/3 : transcription du texte…
- Page 3/3 : transcription du texte…
- Page 1/3 : identification du document…
- Page 2/3 : identification du document…
- Page 3/3 : identification du document…
- Page 1/3 identifiée : Diplôme.
- Page 1/3 : extraction des données « Diplôme »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 2/3 identifiée : Titre d'habilitation électrique.
- Page 2/3 : extraction des données « Titre d'habilitation électrique »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 3/3 identifiée : Attestation de formation.
- Page 3/3 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 1/3 extraite en 3 s (6/6 champ(s) renseigné(s)).
- Page 1/3 de « Justificatifs.pdf » traitée.
- Page 2/3 extraite en 4 s (2/9 champ(s) renseigné(s)).
- Page 2/3 de « Justificatifs.pdf » traitée.
- Page 3/3 extraite en 4 s (9/9 champ(s) renseigné(s)).
- Page 3/3 de « Justificatifs.pdf » traitée.
- Ce titre d'habilitation ne porte aucune date de fin de validité : il n'est pas tenu pour expiré, mais l'INRS recommande un recyclage de l'habilitation tous les trois ans. Il revient à l'instructeur de vérifier qu'il est à jour.
- Pièce « Justificatifs.pdf » : 3 document(s) — Diplôme (p. 1), Titre d'habilitation électrique (p. 2), Attestation de formation (p. 3).
- Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf » : ouverture…
- Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1/1 de « Engagement sur l'honneur.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 1/1 : identification du document…
- Page 1/1 identifiée : Engagement sur l'honneur.
- Page 1/1 : extraction des données « Engagement sur l'honneur »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 1/1 extraite en 1 s (6/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 1/1 de « Engagement sur l'honneur.pdf » traitée.
- Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf » : 1 document(s) — Engagement sur l'honneur (p. 1).
- Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Justificatifs3.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatifs3.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1/1 de « Justificatifs3.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 1/1 : identification du document…
- Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
- Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 1/1 extraite en 2 s (9/9 champ(s) renseigné(s)).
- Page 1/1 de « Justificatifs3.pdf » traitée.
- Pièce « Justificatifs3.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
- Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Justificatifs2.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatifs2.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1/1 de « Justificatifs2.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 1/1 : identification du document…
- Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
- Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 1/1 extraite en 1 s (9/9 champ(s) renseigné(s)).
- Page 1/1 de « Justificatifs2.pdf » traitée.
- Pièce « Justificatifs2.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
- Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
- Registre : SIREN 838368595 consulté le 02/10/2026, 1 dirigeant(s) publié(s).
- Contrôles évalués : 10. Avis d'ensemble : Non conforme.
- Dossier traité : 6 pièce(s) analysée(s).