Assurance
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Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)
- page no 03/10 2110 Installations thermiques de génie climatique, installations d'aéraulique et de conditionnement d'air, A L'EXCLUSION DES TECHNIQUES DE GEOTHERMIE ET D'AIROTHERMIE AIR/EAU. Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) de chauffage et de refroidissement, y compris de ventilation mécanique contrôlée (V.M.C), de climatisation réversible et d'airothermie air/air, de renouvellement et de traitement de l'air, de rafraîchissement, HORS TECHNIQUES DE GEOTHERMIE ET AIROTHERMIE AIR/EAU ET HORS POSE DE CAPTEURS SOLAIRES. Cette activité comprend les travaux accessoires et/ou complémentaires de : - platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, - chapes de protection des installations de chauffage, - tranchées, trous de passage, saignées et raccords, - calorifugeage, isolation thermique et acoustique, - raccordement électrique du matériel, - installations de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées. 2116 Installations thermiques de génie climatique, installations d'aéraulique, de climatisation et de conditionnement d'air, A L'EXCLUSION DES TECHNIQUES DE GEOTHERMIE. Réalisation d'installations (production, distribution, évacuation) : - d'aéraulique assurant les fonctions de renouvellement et traitement de l'air y compris la ventilation mécanique contrôle (V.M.C) et le désenfumeage A L'EXCLUSION DES EXOTOTIRES DE FUMEES, - de chauffage et/ou de rafraîchissement et de production d'eau chaude sanitaire par les techniques utilisant les énergies airothermiques (pompes à chaleur air/air et air/eau) avec tous types de fluides HORS TECHNIQUES DE GEOTHERMIE. Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de : - platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, - chapes de protection des installations de chauffage, - tranchées, trous de passage, saignées et raccords, - calorifugeage, isolation thermique et acoustique, - raccordement électrique du matériel, - installations de régulation, de téléalarme, de télésurveillance, de télégestion et de gestion technique centralisée des installations concernées. Le terme réalisation comprend pour toutes les activités exercées, la mise en oeuvre y compris la conception, la préparation des supports, la transformation, le confortement, la réparation, la maintenance, l'entretien et le montage-levage. Les travaux répertoriés comme accessoires ou complémentaires ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'un marché de travaux à part entière. Si tel est le cas, ces travaux seraient alors réputés non garantis. - aux travaux ayant fait l'objet d'une ouverture pendant la période de validité mentionnée ci-dessus. L'ouverture de chantier est définie à l'annexe I de l'article A.243-1 du code des assurances. - aux travaux réalisés en France métropolitaine ou dans les départements et régions d'Outre-mer. - aux chantiers dont le coût total de construction HT tous corps d'etat, y compris honoraires d'etude et de contrôle, déclaré par le maître de l'ouvrage n'est pas supérieur à la somme de 15.000.000 euros. Cette somme est portée à 30.000.000 euros HT en présence d'un contrat collectif de responsabilité décennale bénéficiant à l'assuré, comportant à son égard une franchise absolue au maximum de : - 10 millions d'euros pour les activités concernant la structure et le gros oeuvre - 6 millions d'euros pour les activités ne concernant pas la structure et le gros oeuvre