QUALIFELEC Instruction de dossiers

46-RD-431-26-A3

Terminé

BARTH PAUL SIRET 38813410800017

6 pièce(s) · déposé le 2026-09-21 11:44:23 · qualification 46

Indéterminé

2 indéterminé(s) 2 doute(s) à trancher

Avis par pièce

PièceStatutRègles citées
Engagement sur l'honneur et délégation 1 / 3 contrôles valides 🤔
  • R-ENH-5 L'engagement est signé électroniquement, sans cachet : le lien avec l'entreprise candidate ne peut venir que du signataire, et il n'est pas établi.
  • R-ENH-9 Le signataire ou l'entreprise ne peut pas être vérifié au registre : registre indisponible ou muet, signataire illisible ou nommé à moitié, identité du candidat inconnue.
Assurances 6 / 6 contrôles valides ✅
Diplômes, formations et habilitation 1 / 1 contrôle valide ✅
Fiche d'identification aucun contrôle Non évalué
Autres documents aucun contrôle Non évalué

Demandes

Instructeur

  • Registre — la source externe n'a pas répondu — L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?
    L'engagement est signé électroniquement : la page ne porte aucun cachet d'établissement, et c'est le cachet qui nomme l'entreprise sur ce formulaire. Le lien ne peut donc venir que du signataire, et il n'a pas pu être établi — voir le contrôle « Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ? ».
  • Registre — la source externe n'a pas répondu — Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?
    Le registre des entreprises n'a pas été consulté pour ce dossier : la qualité de dirigeant de « OLIVIER BARTH » ne peut pas être vérifiée.

Contrôles

Légende des passages surlignés

Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)

Engagement sur l'honneur et délégation Indéterminé 3 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?

    Indéterminé L'engagement est signé électroniquement : la page ne porte aucun cachet d'établissement, et c'est le cachet qui nomme l'entreprise sur ce formulaire.

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s)

    Le lien ne peut donc venir que du signataire, et il n'a pas pu être établi — voir le contrôle « Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ? ».

    • R-ENH-5 — L'engagement est signé électroniquement, sans cachet : le lien avec l'entreprise candidate ne peut venir que du signataire, et il n'est pas établi.
  2. Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?

    Indéterminé Le registre des entreprises n'a pas été consulté pour ce dossier : la qualité de dirigeant de « OLIVIER BARTH » ne peut pas être vérifiée.

    Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s) · 1 preuve(s)
    • R-ENH-9 — Le signataire ou l'entreprise ne peut pas être vérifié au registre : registre indisponible ou muet, signataire illisible ou nommé à moitié, identité du candidat inconnue.
  3. Le dossier contient-il un document de type « engagement » ?

    Conforme 1 document(s) de type « engagement » dans le dossier.

    Détail · 1 preuve(s)
    • Engagement sur l'honneur.pdf, p. 1 « Docusign Envelope ID: AC6D971C-42C8-85F4-81D9-15F1B8DB409D QUALIFELEC PRÉFÉRIE D'EMBALLANCE # ENGAGEMENT SUR L'HONNEUR A » voir la page texte intégral
Documents lus (1) · Engagement sur l'honneur

Engagement sur l'honneur — Engagement sur l'honneur.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Engagement sur l'honneur.pdf
p. 1
Nom
BARTH
Prénom
OLIVIER
Fonction
gérant
Responsable technique
Barth Olivier
4 champs non renseignés

Entreprise, Lieu de signature, Date de signature, Signature du responsable technique

Assurances Conforme 6 contrôle(s) · 4 document(s)
  1. Le dossier contient-il un document de type « assurance » ?

    Conforme 4 document(s) de type « assurance » dans le dossier.

    Détail · 4 preuve(s)
    • Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « CAM BTP ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance mut » voir la page texte intégral
    • Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 3 « CAM BTP CAM BTP CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance mutuelle à cotisation » voir la page texte intégral
    • Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « CAM BTP ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance mut » voir la page texte intégral
    • Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 3 « ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) CAM BTP CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance mut » voir la page texte intégral
  2. L'assuré est-il la société qui demande la qualification ?

    Conforme SIREN concordant : 388134108.

    Détail · 2 preuve(s)
  3. La couverture est-elle valide au 2026-09-21 ?

    Conforme Couverture valide du 01/01/2026 – 31/12/2026 à la date de référence (2026-09-21).

    Détail · 2 preuve(s)
  4. L'assuré est-il couvert pour les installations électriques ?

    Conforme L'activité garantie « raccordement électrique du matériel » couvre ce qui est demandé.

    Détail · 2 preuve(s)

    L'activité garantie « raccordement électrique du matériel, » couvre ce qui est demandé.

  5. L'assuré est-il couvert en Chauffage électrique (CHE) ?

    Conforme L'activité garantie « INSTALLATIONS THERMIQUES DE GENIE CLIMATIQUE » couvre ce qui est demandé.

    Détail · 2 preuve(s)
  6. Chaque assurance déclarée sur la fiche est-elle fournie ?

    Conforme Chaque assurance déclarée sur la fiche a son attestation : Décennale, RC Pro.

    Détail · 4 preuve(s)
    • Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « CAM BTP ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance mut » voir la page texte intégral
    • Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 3 « CAM BTP CAM BTP CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance mutuelle à cotisation » voir la page texte intégral
    • Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « CAM BTP ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance mut » voir la page texte intégral
    • Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 3 « ![img-0.jpeg](img-0.jpeg) CAM BTP CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Société d'assurance mut » voir la page texte intégral
Documents lus (4) · Assurance

Assurance — Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 1
Assuré (raison sociale)
SARL BARTH PAUL HELLERT
SIREN
388134108
Assureur
CAM BTP
N° de contrat
1 279448
Début de validité
01/01/2026
Fin de validité
31/12/2026
Texte de la garantie
La CAM BTP ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle GLOBALE ENTREPRISE numéro 1 279448.
2 champs non renseignés

SIRET, Types de couverture

Activités garanties

CodeLibelléComprendNe comprend pas
S500 PLOMBERIE - INSTALLATIONS SANITAIRES platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, chapes de protection des installations de chauffage, tranchées, trous de passage, saignées et raccords, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, raccordement électrique du matériel, réalisation de gouttières, descentes eaux pluviales et solins hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés
S501 INSTALLATIONS THERMIQUES DE GENIE CLIMATIQUE platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements, chapes de protection des installations de chauffage, tranchées, trous de passage, saignées et raccords, calorifugeage, isolation thermique et acoustique, raccordement électrique du matériel hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés

Assurance — Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 3-5 texte intégral

Page 3 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 3
Page 4 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 4
Page 5 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 5
Assureur
CAM BTP
Types de couverture
Décennale, RC
Texte de la garantie
Les garanties objet de la présente attestation s'appliquent : - aux activités professionnelles suivantes : selon liste au paragraphe 1 ci-avant ; - aux travaux ayant fait l'objet d'une ouverture de chantier pendant la période de validité mentionnée ci-dessus. L'ouverture de chantier est définie à l'annexe I à l'article A 243-1 du code des assurances; - aux travaux réalisés en France Métropolitaine et dans les DROM ; - aux chantiers dont le coût total de construction T.T.C. tous corps d'etat (honoraires compris), déclaré par le maître d'ouvrage, n'est pas supérieur à la somme de 30 000 000 €. Cette somme est illimitée en présence d'un contrat collectif de responsabilité décennale bénéficiant à l'assuré, comportant à son égard une franchise absolue au maximum de : 10 000 000 € par sinistre si l'assure réalise des travaux incluant la structure ou le gros œuvre, 6 000 000 € par sinistre si l'assure réalise des travaux n'incluant pas la structure ou le gros œuvre. - aux travaux, produits et procédés de construction suivants : • Outre les travaux traditionnels, c'est-à-dire ceux réalisés avec des matériaux et des modes de construction éprouvés de longue date, sont considérés comme étant de technique courante les ouvrages répondant aux caractéristiques suivantes : - travaux de construction répondant à une norme homologue (NF DTU ou NF EN), à des règles professionnelles acceptées par la C2P ou à des recommendations professionnelles acceptées par la C2P, - travaux de construction conformes au CCTG et ses fascicules ou à un référentiel spécifique à la technique utilisée publié par un organisme reconnu par la profession, dans le cadre de marchés de travaux publics, - procédés ou produits faisant l'objet, au jour de la passation du marché, d'une Evaluation Technique Européenne (ETE) bénéficiant d'un Document Technique d'Application (DTA), ou d'un Avis Technique (ATec), valides et non mis en observation par la C2P. - procédés ou produits faisant l'objet, au plus tard le jour de la réception (au sens de l'article 1792-6 du code civil), d'une Appréciation Technique d'Exérimentation (ATEx) avec avis favorable. Les règles professionnelles acceptées par la C2P (Commission Prévention Produits mis en œuvre par l'Agence Qualité Construction), les recommandations professionnelles acceptées par la C2P et les procédés ou produits mis en observation par la C2P sont consultables sur le site de l'Agence Qualité Construction (www.qualiteconstruction.com) Dans le cas où les travaux réalisés ne répondent pas aux caractéristiques énoncées ci-dessus, l'assuré en informe l'assureur.
6 champs non renseignés

Assuré (raison sociale), SIREN, SIRET, N° de contrat, Début de validité, Fin de validité

Assurance — Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Attestation d'assurance2.pdf.pdf
p. 1
Assuré (raison sociale)
SARL BARTH PAUL
SIREN
388134108
Assureur
CAM BTP
N° de contrat
1 279448
Début de validité
01/01/2026
Fin de validité
31/12/2026
Texte de la garantie
La CAM BTP ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle GLOBALE ENTREPRISE numéro 1 279448.
2 champs non renseignés

SIRET, Types de couverture

Activités garanties

CodeLibelléComprendNe comprend pas
S500 PLOMBERIE - INSTALLATIONS SANITAIRES platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, chapes de protection des installations de chauffage,, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, calorifugeage, isolation thermique et acoustique,, raccordement électrique du matériel,, réalisation de gouttières, descentes eaux pluviales et solins. hors techniques de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés
S501 INSTALLATIONS THERMIQUES DE GENIE CLIMATIQUE platelage, réalisation de socle et support d'appareils et équipements,, chapes de protection des installations de chauffage,, tranchées, trous de passage, saignées et raccords,, calorifugeage, isolation thermique et acoustique,, raccordement électrique du matériel, hors technique de géothermie et pose de capteurs solaires intégrés

Assurance — Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 3-5 texte intégral

Page 3 de Attestation d'assurance2.pdf.pdf
p. 3
Page 4 de Attestation d'assurance2.pdf.pdf
p. 4
Page 5 de Attestation d'assurance2.pdf.pdf
p. 5
Assureur
CAM BTP
Types de couverture
Décennale, RC
Texte de la garantie
aux activités professionnelles suivantes : selon liste au paragraphe 1 ci-avant ; - aux travaux ayant fait l'objet d'une ouverture de chantier pendant la période de validité mentionnée ci-dessus. L'ouverture de chantier est définie à l'annexe I à l'article A 243-1 du code des assurances; aux travaux réalisés en France Métropolitaine et dans les DROM ; - aux chantiers dont le coût total de construction T.T.C. tous corps d'etat (honoraires compris), déclaré par le maître d'ouvrage, n'est pas supérieur à la somme de 30 000 000 €. Cette somme est illimitée en présence d'un contrat collectif de responsabilité décennale bénéficiant à l'assuré, comportant à son égard une franchise absolue au maximum de : 10 000 000 € par sinistre si l'assure réalise des travaux incluant la structure ou le gros œuvre, 6 000 000 € par sinistre si l'assure réalise des travaux n'incluant pas la structure ou le gros œuvre.
6 champs non renseignés

Assuré (raison sociale), SIREN, SIRET, N° de contrat, Début de validité, Fin de validité

Diplômes, formations et habilitation Conforme 1 contrôle(s) · 2 document(s)
  1. Le niveau de formation atteint est-il celui qu'exige la qualification ?

    Conforme Barreau atteint : « BTS, DUT », par le titre « BTS Électrotechnique » (BARTH OLIVIER ALFRED JOSEPH).

    Détail · 1 preuve(s)

    Ce barreau exige 3 ans d'ancienneté, que ce contrôle ne juge pas : la fiche d'identification la déclare pour chaque technicien, à l'instructeur de la vérifier. Le tableau des niveaux est donné pour indicatif par le référentiel technique.

Documents lus (2) · Diplôme, Attestation de formation

Diplôme — Justificatifs.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatifs.pdf.pdf
p. 1
Intitulé de la formation
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ELECTROTECHNIQUE
Diplômé
BARTH OLIVIER ALFRED JOSEPH
Établissement
ACADEMIE DE STRASBOURG
Année d'obtention
2000

Attestation de formation — Justificatifs2.pdf.pdf, p. 1-2 texte intégral

Page 1 de Justificatifs2.pdf.pdf
p. 1
Page 2 de Justificatifs2.pdf.pdf
p. 2
Bénéficiaire
BARTH Olivier
Intitulé du stage
Préparation à l'habilitation électrique
Organisme
CGM INSPECTION
Date du document
Le 26 et 30/01/2024
Fiche d'identification Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.
Documents lus (1) · Fiche d'identification

Fiche d'identification — Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf
p. 1
Numero dossier
46-RD-431-26-A3
Code qualification
46
Raison sociale
BARTH PAUL
SIRET
38813410800017
Effectif total
5
Date envoi
24/08/2026

Exercices

AnneeCa totalCa activite
n - 1 655 058 € HT 11 935 € HT
n - 2 636 907 € HT 15 230 € HT

Assurances declarees

NatureAssureurDébut de validitéFin de validité
Responsabilité civile CAMACTE 01/01/2026 31/12/2026
Décennale CAMACTE 01/01/2026 31/12/2026
Autres documents Non évalué 0 contrôle(s) · 2 document(s)
  1. Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.
Documents lus (2) · Autre document

Autre document — Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 2 texte intégral

Page 2 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 2

Aucune donnée n'a pu être extraite de ce document. Le texte intégral reste consultable.

Autre document — Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 2 texte intégral

Page 2 de Attestation d'assurance2.pdf.pdf
p. 2

Aucune donnée n'a pu être extraite de ce document. Le texte intégral reste consultable.

L'instructeur décide ; l'outil instruit. Jeu de règles : rs1~4837a6efb00b.

Décision de l'instructeur

L'outil instruit, l'instructeur décide. Rien n'est validé sans ce geste : il se fait dans le bandeau, en haut de la page.

Exporter le dossier instruit (JSON)

Pièces (6)
  • Attestation d'assurance.pdf.pdf — 5 page(s)

    Assurance — p. 1 — 2646 caractères

    Autre document — p. 2 — 3236 caractères

    Assurance — p. 3-5 — 7817 caractères

  • Attestation d'assurance2.pdf.pdf — 5 page(s)

    Assurance — p. 1 — 2646 caractères

    Autre document — p. 2 — 3236 caractères

    Assurance — p. 3-5 — 7832 caractères

  • Engagement sur l'honneur.pdf — 1 page(s)

    Engagement sur l'honneur — p. 1 — 5465 caractères

  • Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf — 1 page(s)

    Fiche d'identification — p. 1 — 1143 caractères

  • Justificatifs.pdf.pdf — 1 page(s)

    Diplôme — p. 1 — 446 caractères

  • Justificatifs2.pdf.pdf — 2 page(s)

    Attestation de formation — p. 1-2 — 5191 caractères

Les pièces déjà lues ne le sont pas une seconde fois : seule la nouvelle est analysée.

Déroulement de la lecture
  1. Dossier reçu : 6 pièce(s). Durée estimée : environ 4 minutes.
  2. Vérification de la lecture d'image par le modèle…
  3. Modèle « mistral-ocr-4-1 » : lecture d'image confirmée.
  4. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : ouverture…
  5. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  6. Page 1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  7. Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » traitée.
  8. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 document(s) — Fiche d'identification (p. 1).
  9. Pièce « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : ouverture…
  10. Pièce « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : 5 page(s) à lire.
  11. Page 3 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  12. Page 2 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  13. Page 3/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  14. Page 2/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  15. Page 5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  16. Page 5/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  17. Page 1 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  18. Page 1/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  19. Page 4 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  20. Page 4/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  21. Pièce « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : 3 document(s) — Assurance (p. 1), Autre document (p. 2), Assurance (p. 3-5).
  22. Pièce « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : ouverture…
  23. Pièce « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : 5 page(s) à lire.
  24. Page 1 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  25. Page 1/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
  26. Page 3 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  27. Page 2 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  28. Page 3/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
  29. Page 2/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
  30. Page 5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  31. Page 5/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
  32. Page 4 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  33. Page 4/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
  34. Pièce « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : 3 document(s) — Assurance (p. 1), Autre document (p. 2), Assurance (p. 3-5).
  35. Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf » : ouverture…
  36. Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf » : 1 page(s) à lire.
  37. Page 1 de « Engagement sur l'honneur.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  38. Page 1/1 de « Engagement sur l'honneur.pdf » traitée.
  39. Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf » : 1 document(s) — Engagement sur l'honneur (p. 1).
  40. Pièce « Justificatifs.pdf.pdf » : ouverture…
  41. Pièce « Justificatifs.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  42. Page 1 de « Justificatifs.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  43. Page 1/1 de « Justificatifs.pdf.pdf » traitée.
  44. Pièce « Justificatifs.pdf.pdf » : 1 document(s) — Diplôme (p. 1).
  45. Pièce « Justificatifs2.pdf.pdf » : ouverture…
  46. Pièce « Justificatifs2.pdf.pdf » : 2 page(s) à lire.
  47. Page 2 de « Justificatifs2.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  48. Page 1 de « Justificatifs2.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
  49. Page 2/2 de « Justificatifs2.pdf.pdf » traitée.
  50. Page 1/2 de « Justificatifs2.pdf.pdf » traitée.
  51. Pièce « Justificatifs2.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1-2).
  52. Contrôles évalués : 7. Avis d'ensemble : Conforme.
  53. Dossier traité : 6 pièce(s) analysée(s).