Engagement sur l'honneur — Engagement sur l honneur.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
70-RO-3233-26-A2
TerminéGABRIELLE SIRET 30028634100114
Indéterminé
2 indéterminé(s) 2 doute(s) à trancher
Avis par pièce
| Pièce | Statut | Règles citées |
|---|---|---|
| Engagement sur l'honneur et délégation 1 / 3 contrôles valides | 🤔 | |
| Assurances 6 / 6 contrôles valides | ✅ | |
| Diplômes, formations et habilitation 1 / 1 contrôle valide | ✅ | |
| Fiche d'identification aucun contrôle | Non évalué | |
| Autres documents aucun contrôle | Non évalué |
Demandes
Instructeur
-
Ambigu — à trancher
— L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?
L'engagement nomme « PAYAT GABRIELLE » là où le dossier connaît « GABRIELLE » (fiche d'identification). Deux écritures ne prouvent pas deux entreprises : à trancher par l'instructeur. -
Registre — la source externe n'a pas répondu
— Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?
Le registre des entreprises n'a pas été consulté pour ce dossier : la qualité de dirigeant de « DIDIER CASTANG » ne peut pas être vérifiée.
Contrôles
Légende des passages surlignés
Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)
Engagement sur l'honneur et délégation Indéterminé 3 contrôle(s) · 1 document(s)
-
L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?
Indéterminé L'engagement nomme « PAYAT GABRIELLE » là où le dossier connaît « GABRIELLE » (fiche d'identification).
Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s) · 1 preuve(s)
Deux écritures ne prouvent pas deux entreprises : à trancher par l'instructeur.
- R-ENH-3 — Le nom de l'entreprise sur l'engagement s'écrit autrement que dans le dossier : même entreprise ou non ?
- Engagement sur l honneur.pdf.pdf, p. 1 « PAYAT GABRIELLE » voir la page texte intégral
-
Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?
Indéterminé Le registre des entreprises n'a pas été consulté pour ce dossier : la qualité de dirigeant de « DIDIER CASTANG » ne peut pas être vérifiée.
Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s) · 1 preuve(s)
- R-ENH-9 — Le signataire ou l'entreprise ne peut pas être vérifié au registre : registre indisponible ou muet, signataire illisible ou nommé à moitié, identité du candidat inconnue.
- Engagement sur l honneur.pdf.pdf, p. 1 « DIDIER CASTANG » voir la page texte intégral
-
Le dossier contient-il un document de type « engagement » ?
Conforme 1 document(s) de type « engagement » dans le dossier.
Détail · 1 preuve(s)
- Engagement sur l honneur.pdf.pdf, p. 1 « QUALIFELEC PRÉFÈS/L'ENGLISHME # ENGAGEMENT SUR L'HONNEUR ADMINISTRATIF (EN/ 0213-H) # JE CERTIFIE SUR L'HONNEUR : Etre i » voir la page texte intégral
Documents lus (1) · Engagement sur l'honneur
Assurances Conforme 6 contrôle(s) · 2 document(s)
-
Le dossier contient-il un document de type « assurance » ?
Conforme 2 document(s) de type « assurance » dans le dossier.
Détail · 2 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « ATTESTATION D'ASSURANCE Contrat d’assurance des entreprises du bâtiment et des travaux publics CAP 2000 Période de valid » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « ATTESTATION D'ASSURANCE Contrat d’assurance des entreprises du bâtiment et des travaux publics CAP 2000 Période de valid » voir la page texte intégral
-
L'assuré est-il la société qui demande la qualification ?
Conforme SIREN concordant : 300286341.
Détail · 2 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « 300286341 » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « 300286341 » voir la page texte intégral
-
La couverture est-elle valide au 2026-09-21 ?
Conforme Couverture valide du 01/01/2026 – 31/12/2026 à la date de référence (2026-09-21).
Détail · 2 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « 01/01/2026 – 31/12/2026 » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « 01/01/2026 – 31/12/2026 » voir la page texte intégral
-
L'assuré est-il couvert pour les installations électriques ?
Conforme L'activité garantie « Electricité y compris installations filaires SSI » couvre ce qui est demandé.
Détail · 6 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « Electricité y compris installations filaires SSI » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « Travaux d'électricité liés aux installations photovoltaïques » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « Installations électriques y compris sur plateformes pétrolières off-shore, » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « Electricité y compris installations filaires SSI » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « Travaux d'électricité liés aux installations photovoltaïques » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « Installations électriques y compris sur plateformes pétrolières off-shore, » voir la page texte intégral
-
L'assuré est-il couvert en Éclairage public (EP) ?
Conforme L'activité garantie « Eclairage public » couvre ce qui est demandé.
Détail · 2 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « Eclairage public » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « Eclairage public » voir la page texte intégral
-
Chaque assurance déclarée sur la fiche est-elle fournie ?
Conforme Chaque assurance déclarée sur la fiche a son attestation : Décennale, RC Pro.
Détail · 2 preuve(s)
- Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « ATTESTATION D'ASSURANCE Contrat d’assurance des entreprises du bâtiment et des travaux publics CAP 2000 Période de valid » voir la page texte intégral
- Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1 « ATTESTATION D'ASSURANCE Contrat d’assurance des entreprises du bâtiment et des travaux publics CAP 2000 Période de valid » voir la page texte intégral
Documents lus (2) · Assurance
Assurance — Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1-5 texte intégral
- Assuré (raison sociale)
- GABRIELLE
- SIREN
- 300286341
- Assureur
- SMA SA
- N° de contrat
- H43385P1258001/002 135687
- Types de couverture
- RC Pro, Décennale, RC
- Début de validité
- 01/01/2026
- Fin de validité
- 31/12/2026
- Texte de la garantie
- SMA SA ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle groupe CAP2000, n°H43385P1258001/002 135687.
1 champ non renseigné
SIRET
Activités garanties
| Code | Libellé | Comprend | Ne comprend pas |
|---|---|---|---|
| non renseigné | Plomberie – Installations sanitaires | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Installations thermiques de génie climatique | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Installations d'aéraulique et de conditionnement d'air | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Electricité y compris installations filaires SSI | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Réalisation d'installations de recharge pour véhicules électriques | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Eclairage public | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Voiries réseaux divers (V.R.D) | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Fourniture et pose de rideaux, grilles, portes de garage, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Travaux d'électricité liés aux installations photovoltaïques | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Mission de détection de réseaux enterrés suivi ou non de géoréférencement selon les méthodes de détection régies par la norme NF S702-003-2 (technique de détection sans fouille) et les procédés de géoréférencement régis par la norme NF S70-003-3 (géoréférencement des ouvrages). Cette mission est impérativement réalisée dans le cadre des marchés de travaux de l'assuré | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Installations électriques y compris sur plateformes pétrolières off-shore, | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Système utilisant des automates, | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Régulation de trafic, | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Process-automatisme | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Maintenance/entretien de type P2 | non renseigné | non renseigné |
Assurance — Attestation d'assurance2.pdf.pdf, p. 1-5 texte intégral
- Assuré (raison sociale)
- GABRIELLE
- SIREN
- 300286341
- Assureur
- SMA SA
- N° de contrat
- H43385P1258001/002 135687
- Types de couverture
- RC Pro, Décennale, RC
- Début de validité
- 01/01/2026
- Fin de validité
- 31/12/2026
- Texte de la garantie
- SMA SA ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle groupe CAP2000, n°H43385P1258001/002 135687.
1 champ non renseigné
SIRET
Activités garanties
| Code | Libellé | Comprend | Ne comprend pas |
|---|---|---|---|
| non renseigné | Plomberie – Installations sanitaires | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Installations thermiques de génie climatique | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Installations d'aéraulique et de conditionnement d'air | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Electricité y compris installations filaires SSI | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Réalisation d'installations de recharge pour véhicules électriques | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Eclairage public | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Voiries réseaux divers (V.R.D) | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Fourniture et pose de rideaux, grilles, portes de garage, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Travaux d'électricité liés aux installations photovoltaïques | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Mission de détection de réseaux enterrés suivi ou non de géoréférencement selon les méthodes de détection régies par la norme NF S702-003-2 (technique de détection sans fouille) et les procédés de géoréférencement régis par la norme NF S70-003-3 (géoréférencement des ouvrages). Cette mission est impérativement réalisée dans le cadre des marchés de travaux de l'assuré | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Installations électriques y compris sur plateformes pétrolières off-shore, | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Système utilisant des automates, | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Régulation de trafic, | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Process-automatisme | non renseigné | non renseigné |
| non renseigné | Maintenance/entretien de type P2 | non renseigné | non renseigné |
Diplômes, formations et habilitation Conforme 1 contrôle(s) · 5 document(s)
-
Le niveau de formation atteint est-il celui qu'exige la qualification ?
Conforme Barreau atteint : « BTS, DUT », par le titre « BTS Électrotechnique » (THEIL FLORENT BERTRAND).
Détail · 1 preuve(s)
Ce barreau exige 3 ans d'ancienneté, que ce contrôle ne juge pas : la fiche d'identification la déclare pour chaque technicien, à l'instructeur de la vérifier. Le tableau des niveaux est donné pour indicatif par le référentiel technique.
- Justificatifs4.pdf.pdf, p. 1 « BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ELECTROTECHNIQUE » voir la page texte intégral
Documents lus (5) · Diplôme
Diplôme — Justificatifs.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
Diplôme — Justificatifs2.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
Diplôme — Justificatifs3.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
Diplôme — Justificatifs4.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
Diplôme — Justificatifs4.pdf.pdf, p. 2 texte intégral
Fiche d'identification Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
- Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.
Documents lus (1) · Fiche d'identification
Fiche d'identification — Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
- Numero dossier
- 70-RO-3233-26-A2
- Code qualification
- 70
- Raison sociale
- GABRIELLE
- SIRET
- 30028634100114
- Effectif total
- 60
- Date envoi
- 04/09/2026
Exercices
| Annee | Ca total | Ca activite |
|---|---|---|
| n - 1 | 10 600 000 € HT | 500 000 € HT |
| n - 2 | 12 650 000 € HT | 900 000 € HT |
Assurances declarees
| Nature | Assureur | Début de validité | Fin de validité |
|---|---|---|---|
| Responsabilité civile | SMA BTP | 01/01/2026 | 31/12/2026 |
| Décennale | SMA BTP | 01/01/2026 | 31/12/2026 |
Autres documents Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
- Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.
Documents lus (1) · Autre document
Autre document — Engagement sur l honneur.pdf.pdf, p. 2-3 texte intégral
L'instructeur décide ; l'outil instruit. Jeu de règles : rs1~4837a6efb00b.
Décision de l'instructeur
L'outil instruit, l'instructeur décide. Rien n'est validé sans ce geste : il se fait dans le bandeau, en haut de la page.
Pièces (8)
-
Attestation d'assurance.pdf.pdf — 5 page(s)
Assurance — p. 1-5 — 12354 caractères
-
Attestation d'assurance2.pdf.pdf — 5 page(s)
Assurance — p. 1-5 — 12354 caractères
-
Engagement sur l honneur.pdf.pdf — 3 page(s)
Engagement sur l'honneur — p. 1 — 6010 caractères
Autre document — p. 2-3 — 3797 caractères
-
Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf — 1 page(s)
Fiche d'identification — p. 1 — 1313 caractères
-
Justificatifs.pdf.pdf — 1 page(s)
Diplôme — p. 1 — 551 caractères
-
Justificatifs2.pdf.pdf — 1 page(s)
Diplôme — p. 1 — 542 caractères
-
Justificatifs3.pdf.pdf — 1 page(s)
Diplôme — p. 1 — 1040 caractères
-
Justificatifs4.pdf.pdf — 2 page(s)
Diplôme — p. 1 — 407 caractères
Diplôme — p. 2 — 943 caractères
Les pièces déjà lues ne le sont pas une seconde fois : seule la nouvelle est analysée.
Déroulement de la lecture
- Dossier reçu : 8 pièce(s). Durée estimée : environ 5 minutes.
- Vérification de la lecture d'image par le modèle…
- Modèle « mistral-ocr-4-1 » : lecture d'image confirmée.
- Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 document(s) — Fiche d'identification (p. 1).
- Pièce « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : 5 page(s) à lire.
- Page 4 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 4/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
- Page 1/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
- Page 5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 5/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
- Page 3 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 3/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
- Page 2 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 2/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-5).
- Pièce « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : 5 page(s) à lire.
- Page 2/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 3/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 4/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 3/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 1/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 3/5 : identification du document…
- Page 4/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 1/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 4/5 : identification du document…
- Page 1/5 : identification du document…
- Page 2/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 2/5 : identification du document…
- Page 3/5 identifiée : Assurance.
- Page 3/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 4/5 identifiée : Assurance.
- Page 4/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 1/5 identifiée : Assurance.
- Page 1/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 2/5 identifiée : Assurance.
- Page 2/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 3/5 extraite en 6 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 3/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
- Page 5/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 5/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 5/5 : identification du document…
- Page 4/5 extraite en 6 s (6/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 4/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
- Page 1/5 extraite en 8 s (9/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 1/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
- Page 2/5 extraite en 7 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 2/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
- Page 5/5 identifiée : Assurance.
- Page 5/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 5/5 extraite en 3 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
- Page 5/5 de « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Attestation d'assurance2.pdf.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-5).
- Pièce « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » : 3 page(s) à lire.
- Page 1 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 2 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » traitée.
- Page 2/3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » traitée.
- Page 3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 3/3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » : 2 document(s) — Engagement sur l'honneur (p. 1), Autre document (p. 2-3).
- Pièce « Justificatifs.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatifs.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1 de « Justificatifs.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/1 de « Justificatifs.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Justificatifs.pdf.pdf » : 1 document(s) — Diplôme (p. 1).
- Pièce « Justificatifs2.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatifs2.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1 de « Justificatifs2.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/1 de « Justificatifs2.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Justificatifs2.pdf.pdf » : 1 document(s) — Diplôme (p. 1).
- Pièce « Justificatifs3.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatifs3.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1 de « Justificatifs3.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/1 de « Justificatifs3.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Justificatifs3.pdf.pdf » : 1 document(s) — Diplôme (p. 1).
- Pièce « Justificatifs4.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatifs4.pdf.pdf » : 2 page(s) à lire.
- Page 1 de « Justificatifs4.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 2 de « Justificatifs4.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/2 de « Justificatifs4.pdf.pdf » traitée.
- Page 2/2 de « Justificatifs4.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Justificatifs4.pdf.pdf » : 2 document(s) — Diplôme (p. 1), Diplôme (p. 2).
- Contrôles évalués : 7. Avis d'ensemble : Conforme.
- Dossier traité : 8 pièce(s) analysée(s).