Engagement sur l'honneur — Engagement sur l'honneur.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
Identification de Dossier de suivi annuel - 3
TerminéCEGELEC PORTES DE BRETAGNE SIRET 53791623100070
Indéterminé
2 indéterminé(s) 2 doute(s) à trancher 2 alerte(s)
Avis par pièce
| Pièce | Statut | Règles citées |
|---|---|---|
| Engagement sur l'honneur et délégation 4 / 5 contrôles valides | 🤔 | |
| Diplômes, formations et habilitation 3 / 4 contrôles valides | 🤔 | |
| Assurances 7 / 7 contrôles valides | ✅ | |
| Fiche d'identification aucun contrôle | Non évalué |
Demandes
Instructeur
-
Non lu — ouvrir la pièce
— La formation « Formation IRVE niveau 1 (P1) — bornes en courant alternatif sans configuration » est-elle prouvée par une attestation de réussite ?
L'intitulé du document qui porte la formation « Formation IRVE niveau 1 (P1) — bornes en courant alternatif sans configuration » n'a pas été lu — ce document a été analysé avant que l'intitulé soit relevé. Une relecture est à lancer pour savoir s'il s'agit d'une attestation de réussite. -
Non lu — ouvrir la pièce
— L'engagement désigne-t-il un référent technique ?
L'engagement désigne « M. BLANCHOUIN Party » comme responsable technique, mais n'en donne ni nom de famille ni prénom lisible : le référent ne peut être rapproché d'aucune autre pièce sans risque d'homonymie.
Contrôles
Légende des passages surlignés
Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)
Engagement sur l'honneur et délégation Indéterminé 5 contrôle(s) · 2 document(s)
-
L'engagement désigne-t-il un référent technique ?
Indéterminé L'engagement désigne « M. BLANCHOUIN Party » comme responsable technique, mais n'en donne ni nom de famille ni prénom lisible : le référent ne peut être rapproché d'aucune autre pièce sans risque d'homonymie.
Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s) · 1 alerte(s) · 1 preuve(s)
- R-ENH-24 — Le référent technique désigné par l'engagement sur l'honneur est illisible ou n'est nommé qu'à moitié.
-
R-ENH-25
- Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf, p. 1 « Effectif total de l’entreprise : 45 personnes » voir la page texte intégral
- Engagement sur l'honneur.pdf.pdf, p. 1 « M. BLANCHOUIN Party » voir la page texte intégral
-
Le dossier contient-il un document de type « engagement » ?
Conforme 1 document(s) de type « engagement » dans le dossier.
Détail · 1 preuve(s)
- Engagement sur l'honneur.pdf.pdf, p. 1 « QUALIFELEC PRETORÇ L'ENGLUSME # ENGAGEMENT SUR L'HONNEUR ADMINISTRATE (EN/ 0213-H) JE CERTIFIE SUR L'HONNEUR : - Être in » voir la page texte intégral
-
L'engagement est-il souscrit par l'entreprise candidate ?
Conforme L'engagement est souscrit par « CÉGELEC Portes de Bretagne », qui est la dénomination portée par la fiche d'identification.
Détail · 1 preuve(s)
- Engagement sur l'honneur.pdf.pdf, p. 1 « CÉGELEC Portes de Bretagne » voir la page texte intégral
-
Le signataire de l'engagement est-il un dirigeant de l'entreprise ?
Conforme Le signataire de l'engagement « Christophe CHARLES » est le délégataire de cette délégation de pouvoir, consentie par « FERRON JULIEN SYLVAIN HERVE », que le registre publie parmi les dirigeants de l'entreprise avec la qualité « Directeur
Détail · 2 preuve(s)
Général » (consultation du 2026-09-23).
- Délégation de pouvoir.pdf.pdf, p. 1 « Julien FERRON — Directeur Général » voir la page texte intégral
- Engagement sur l'honneur.pdf.pdf, p. 1 « Christophe CHARLES — Chef d'entreprise » voir la page texte intégral
-
La délégation émane-t-elle de l'entreprise candidate ?
Conforme La délégation est consentie par l'entreprise immatriculée sous le SIREN 537916231, qui est celui du candidat.
Détail · 1 alerte(s) · 1 preuve(s)
- Délégation de pouvoir.pdf.pdf, p. 1 « 537916231 » voir la page texte intégral
Documents lus (2) · Engagement sur l'honneur, Délégation de pouvoir
Délégation de pouvoir — Délégation de pouvoir.pdf.pdf, p. 1-6 texte intégral
⚠ Cette délégation ne porte aucun terme : rien n'établit qu'elle soit toujours en vigueur, et il revient à l'instructeur de le vérifier.
- Délégant (nom)
- FERRON
- Délégant (prénom)
- Julien
- Qualité du délégant
- Directeur Général
- Délégataire (nom)
- CHARLES
- Délégataire (prénom)
- Christophe
- Fonction du délégataire
- Chef d'Entreprise de Cegelec Laval Tertiaire
- Entreprise
- Cegelec Portes de Bretagne
- SIREN
- 537916231
- Lieu de signature
- Pacé
- Pouvoirs délégués
- Les pouvoirs particuliers suivants, attachés à l'exercice desdites fonctions, relatifs à la responsabilité opérationnelle et stratégique de l'Entreprise Cegelec Laval Tertiaire au sein de la Société.
- Durée
- pour une durée indéterminée à effet du 1er juillet 2017
2 champs non renseignés
Date de signature, Terme
Diplômes, formations et habilitation Indéterminé 4 contrôle(s) · 6 document(s)
-
La formation « Formation IRVE niveau 1 (P1) — bornes en courant alternatif sans configuration » est-elle prouvée par une attestation de réussite ?
Indéterminé L'intitulé du document qui porte la formation « Formation IRVE niveau 1 (P1) — bornes en courant alternatif sans configuration » n'a pas été lu — ce document a été analysé avant que l'intitulé soit relevé.
Détail · 1 règle(s) · 1 doute(s) · 1 preuve(s)
Une relecture est à lancer pour savoir s'il s'agit d'une attestation de réussite.
- R-DFH-17 — L'attestation de formation ne peut pas être jugée : intitulé, date de session ou bénéficiaire non lu, ou intitulé inconnu.
- Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 « ELV001-0077 - IRVE P1 : installer des bornes de recharge, sans configuration spécifique pour la communication ou la supervision » voir la page texte intégral
-
Le niveau de formation atteint est-il celui qu'exige la qualification ?
Conforme Barreau atteint : « BTS, DUT », par le titre « BTS Électrotechnique » (BLANCHOUIN Marty Mathis).
Détail · 1 preuve(s)
Ce barreau exige 3 ans d'ancienneté, que ce contrôle ne juge pas : la fiche d'identification la déclare pour chaque technicien, à l'instructeur de la vérifier. Le tableau des niveaux est donné pour indicatif par le référentiel technique.
- Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 « BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR ELECTROTECHNIQUE » voir la page texte intégral
-
La formation « Formation IRVE niveau 1 (P1) — bornes en courant alternatif sans configuration » exigée par l'indice 1 est-elle fournie ?
Conforme La formation « Formation IRVE niveau 1 (P1) — bornes en courant alternatif sans configuration » est nommée par le dossier : « ELV001-0077 - IRVE P1 : installer des bornes de recharge, sans configuration spécifique pour la communication ou
Détail · 1 preuve(s)
la supervision » lu sur le document déposé. Qu'elle soit prouvée par une attestation de réussite est jugé par le contrôle de réussite.
- Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 « ELV001-0077 - IRVE P1 : installer des bornes de recharge, sans configuration spécifique pour la communication ou la supervision » voir la page texte intégral
-
La formation « Formation IRVE niveau 1 (P1) — bornes en courant alternatif sans configuration » a-t-elle été délivrée par un organisme validé par QUALIFELEC ?
Conforme La formation « Formation IRVE niveau 1 (P1) — bornes en courant alternatif sans configuration » a été délivrée par « APAVE », validé par QUALIFELEC pour ce niveau : « Apave Exploitation France » lu sur le document déposé.
Détail · 1 preuve(s)
- Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 « Apave Exploitation France » voir la page texte intégral
Documents lus (6) · Diplôme, Attestation de formation
Diplôme — Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
Diplôme — Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf, p. 2 texte intégral
Attestation de formation — Fournir la copie du titre d'habilitation délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf, p. 1-2 texte intégral
Attestation de formation — Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
Attestation de formation — Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
Attestation de formation — Justificatif de formation P3 Profil n°1.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
Assurances Conforme 7 contrôle(s) · 2 document(s)
-
Le dossier contient-il un document de type « assurance » ?
Conforme 2 document(s) de type « assurance » dans le dossier.
Détail · 2 preuve(s)
- Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Notre référence à rappeler dans toute correspondance : N° assuré : 654970R N° contrat : 4051001/002 084006 CEGELEC LAVAL » voir la page texte intégral
- Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « EXPL XXXXXX-XXXXXXX-GCTBMDN-x-252512030021 Notre référence à rappeler dans toute correspondance : N° assuré : 654970R N° » voir la page texte intégral
-
L'assuré est-il la société qui demande la qualification ?
Conforme SIREN concordant : 537916231.
Détail · 1 preuve(s)
- Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « 537916231 » voir la page texte intégral
-
La couverture est-elle valide au 2026-09-24 ?
Conforme Couverture valide du 01/01/2026 – 31/12/2026 à la date de référence (2026-09-24).
Détail · 2 preuve(s)
- Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « 01/01/2026 – 31/12/2026 » voir la page texte intégral
- Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « 01/01/2026 – 31/12/2026 » voir la page texte intégral
-
L'assuré est-il couvert pour les installations électriques ?
Conforme L'activité garantie « électrique » couvre ce qui est demandé.
Détail · 2 preuve(s)
- Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « électrique » voir la page texte intégral
- Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « électrique » voir la page texte intégral
-
L'assuré est-il couvert en Infrastructures de recharge des véhicules électriques (IRVE) ?
Conforme L'activité garantie « Infrastructures de Recharges des Véhicules Electriques (IRVE) » couvre ce qui est demandé.
Détail · 1 preuve(s)
- Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Infrastructures de Recharges des Véhicules Electriques (IRVE) » voir la page texte intégral
-
La couverture atteint-elle l'indice 1 de IRVE ?
Conforme L'attestation ne porte aucune limite de puissance sur l'activité garantie « Travaux, maintenance, prestations et études multi-techniques, dédiés aux infrastructures d'énergies, de transport, de communication ainsi qu'aux bâtiments, aux
Détail · 1 preuve(s)
usines et aux systèmes d'information électrique thermique génie climatique mécanique plomberie tuyauterie informatique industrielle éclairage public contrôle commande diagnostic et géoréférencement automatismes et instrumentation sécurité détection et extinction incendie réseaux et infrastructures Voix, Données, Images Infrastructures de Recharges des Véhicules Electriques (IRVE) installation de panneaux photovoltaïques et ombrières photovoltaïques » : la couverture n'en porte donc pas, et l'indice 1 y est couvert. Conclusion tirée du silence de l'attestation, non d'une limite lue.
- Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Travaux, maintenance, prestations et études multi-techniques, dédiés aux infrastructures d'énergies, de transport, de communication ainsi qu'aux bâtiments, aux usines et aux systèmes d'information électrique thermique génie climatique mécanique plomberie tuyauterie informatique industrielle éclairage public contrôle commande diagnostic et géoréférencement automatismes et instrumentation sécurité détection et extinction incendie réseaux et infrastructures Voix, Données, Images Infrastructures de Recharges des Véhicules Electriques (IRVE) installation de panneaux photovoltaïques et ombrières photovoltaïques » voir la page texte intégral
-
Chaque assurance déclarée sur la fiche est-elle fournie ?
Conforme Chaque assurance déclarée sur la fiche a son attestation : Décennale, RC Pro.
Détail · 2 preuve(s)
- Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1 « Notre référence à rappeler dans toute correspondance : N° assuré : 654970R N° contrat : 4051001/002 084006 CEGELEC LAVAL » voir la page texte intégral
- Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1 « EXPL XXXXXX-XXXXXXX-GCTBMDN-x-252512030021 Notre référence à rappeler dans toute correspondance : N° assuré : 654970R N° » voir la page texte intégral
Documents lus (2) · Assurance
Assurance — Assurance responsabilité civile.pdf.pdf, p. 1-2 texte intégral
- Assuré (raison sociale)
- CEGELEC LAVAL TERTIAIRE
- Assureur
- SMA SA
- N° de contrat
- 4051001/002 084006
- Types de couverture
- RC
- Début de validité
- 01/01/2026
- Fin de validité
- 31/12/2026
- Texte de la garantie
- Ce contrat garantit les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile incombant au sociétaire du fait de ses activités professionnelles et ce aussi longtemps que sa responsabilité peut être recherchée.
2 champs non renseignés
SIREN, SIRET
Activités garanties
| Code | Libellé | Comprend | Ne comprend pas |
|---|---|---|---|
| non renseigné | Travaux, maintenance, prestations et études multi-techniques, dédiés aux infrastructures d'énergies, de transport, de communication ainsi qu'aux bâtiments, aux usines et aux systèmes d'information | électrique, thermique, génie climatique, mécanique, plomberie, tuyauterie, informatique industrielle, éclairage public, contrôle commande, diagnostic et géoréférencement, automatismes et instrumentation, sécurité, détection et extinction incendie, réseaux et infrastructures Voix, Données, Images, Infrastructures de Recharges des Véhicules Electriques (IRVE), installation de panneaux photovoltaïques et ombrières photovoltaïques | non renseigné |
Assurance — Assurance décennale.pdf.pdf, p. 1-4 texte intégral
- Assuré (raison sociale)
- CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
- SIREN
- 537916231
- Assureur
- SMA SA
- N° de contrat
- 654970R1259000/2 54041
- Types de couverture
- Décennale
- Début de validité
- 01/01/2026
- Fin de validité
- 31/12/2026
- Texte de la garantie
- SMA SA ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle RESPONSABILITE DECENNALE BATIMENT numéro 654970R1259000/2 54041.
1 champ non renseigné
SIRET
Activités garanties
| Code | Libellé | Comprend | Ne comprend pas |
|---|---|---|---|
| non renseigné | Entreprise de solutions (études et travaux) dédiées aux infrastructures d'énergies, de transport, de communication, ainsi qu'aux bâtiments, aux usines et aux systèmes d'information | électrique, thermique, génie climatique, couverture, construction métallique, étanchéité, plomberie, détection et extinction incendie, isolation thermique ou acoustique, maçonnerie, photovoltaïque, ascenseurs et travaux de voiries et réseaux divers | non renseigné |
Fiche d'identification Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
- Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.
Documents lus (1) · Fiche d'identification
Fiche d'identification — Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf, p. 1 texte intégral
- Numero dossier
- 51-RH-57385-26-A2
- Code qualification
- 51
- Raison sociale
- CEGELEC PORTES DE BRETAGNE
- SIRET
- 53791623100070
- Effectif total
- 45
- Date envoi
- 25/08/2026
Exercices
| Annee | Ca total | Ca activite |
|---|---|---|
| n - 1 | 7 905 606 € HT | 300 000 € HT |
| n - 2 | 5 451 000 € HT | 200 000 € HT |
Assurances declarees
| Nature | Assureur | Début de validité | Fin de validité |
|---|---|---|---|
| Responsabilité civile | SMA BTP | 01/01/2026 | 31/12/2026 |
| Décennale | SMA BTP | 01/01/2026 | 31/12/2026 |
L'instructeur décide ; l'outil instruit. Jeu de règles : rs1~4837a6efb00b.
Décision de l'instructeur
L'outil instruit, l'instructeur décide. Rien n'est validé sans ce geste : il se fait dans le bandeau, en haut de la page.
Pièces (10)
-
Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf — 1 page(s)
Fiche d'identification — p. 1 — 1192 caractères
-
Assurance responsabilité civile.pdf.pdf — 2 page(s)
Assurance — p. 1-2 — 2664 caractères
-
Fournir la copie du titre d'habilitation délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf — 2 page(s)
Attestation de formation — p. 1-2 — 4741 caractères
-
Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf — 1 page(s)
Attestation de formation — p. 1 — 1072 caractères
-
Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf — 1 page(s)
Attestation de formation — p. 1 — 1861 caractères
-
Justificatif de formation P3 Profil n°1.pdf.pdf — 1 page(s)
Attestation de formation — p. 1 — 1861 caractères
-
Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf — 2 page(s)
Diplôme — p. 1 — 657 caractères
Diplôme — p. 2 — 1509 caractères
-
Engagement sur l'honneur.pdf.pdf — 1 page(s)
Engagement sur l'honneur — p. 1 — 6087 caractères
-
Assurance décennale.pdf.pdf — 4 page(s)
Assurance — p. 1-4 — 7075 caractères
-
Délégation de pouvoir.pdf.pdf — 6 page(s)
Délégation de pouvoir — p. 1-6 — 8385 caractères ⚠ Cette délégation ne porte aucun terme : rien n'établit qu'elle soit toujours en vigueur, et il revient à l'instructeur de le vérifier.
Les pièces déjà lues ne le sont pas une seconde fois : seule la nouvelle est analysée.
Déroulement de la lecture
- Dossier reçu : 10 pièce(s). Durée estimée : environ 5 minutes.
- Vérification de la lecture d'image par le modèle…
- Modèle « mistral-ocr-4-1 » : lecture d'image confirmée.
- Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 document(s) — Fiche d'identification (p. 1).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » : 2 page(s) à lire.
- Page 2 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 2/2 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
- Page 1 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/2 de « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Assurance responsabilité civile.pdf.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-2).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Fournir la copie du titre d'habilitation délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Fournir la copie du titre d'habilitation délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » : 2 page(s) à lire.
- Page 2 de « Fournir la copie du titre d'habilitation délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 2/2 de « Fournir la copie du titre d'habilitation délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
- Page 1 de « Fournir la copie du titre d'habilitation délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/2 de « Fournir la copie du titre d'habilitation délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Fournir la copie du titre d'habilitation délivré par l'employeur (a minima B2) pour l'installation d'IRVE Profil n°1.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1-2).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1/1 de « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
- Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
- Page 1/1 : identification du document…
- Page 1/1 identifiée : Attestation de formation.
- Page 1/1 : extraction des données « Attestation de formation »… cette étape prend plusieurs minutes.
- Page 1/1 extraite en 1 s (4/4 champ(s) renseigné(s)).
- Page 1/1 de « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Justificatif de formation P1 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1 de « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/1 de « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Justificatif de formation P2 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Justificatif de formation P3 Profil n°1.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Justificatif de formation P3 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1 de « Justificatif de formation P3 Profil n°1.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/1 de « Justificatif de formation P3 Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Justificatif de formation P3 Profil n°1.pdf.pdf » : 1 document(s) — Attestation de formation (p. 1).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » : 2 page(s) à lire.
- Page 2 de « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 2/2 de « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
- Page 1 de « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/2 de « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Diplômes obtenus, formations suivies et stages ou CV détaillé pour les autodidactes Profil n°1.pdf.pdf » : 2 document(s) — Diplôme (p. 1), Diplôme (p. 2).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
- Page 1 de « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/1 de « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Engagement sur l'honneur.pdf.pdf » : 1 document(s) — Engagement sur l'honneur (p. 1).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Assurance décennale.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Assurance décennale.pdf.pdf » : 4 page(s) à lire.
- Page 1 de « Assurance décennale.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 3 de « Assurance décennale.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/4 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
- Page 3/4 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
- Page 4 de « Assurance décennale.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 4/4 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
- Page 2 de « Assurance décennale.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 2/4 de « Assurance décennale.pdf.pdf » traitée.
- Pièce « Assurance décennale.pdf.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-4).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Pièce « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » : ouverture…
- Pièce « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » : 6 page(s) à lire.
- Page 1 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 4 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 1/6 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » traitée.
- Page 5 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 3 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 4/6 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » traitée.
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- Page 6 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 6/6 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » traitée.
- Page 2 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » : résultat déjà connu, réutilisé sans appel au modèle.
- Page 2/6 de « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » traitée.
- Cette délégation ne porte aucun terme : rien n'établit qu'elle soit toujours en vigueur, et il revient à l'instructeur de le vérifier.
- Pièce « Délégation de pouvoir.pdf.pdf » : 1 document(s) — Délégation de pouvoir (p. 1-6).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Registre : SIREN 537916231 consulté le 23/09/2026, 3 dirigeant(s) publié(s).
- Contrôles évalués : 14. Avis d'ensemble : Conforme.
- Dossier traité : 10 pièce(s) analysée(s).