QUALIFELEC Instruction de dossiers

Attestation d'assurance.pdf.pdf et 6 autre(s) fichier(s)

Terminé · 7 pièce(s) · déposé le 2026-09-21 08:11:30 · qualification 70

Avis d'ensemble

Conforme

  • Assurances Conforme
  • Diplômes et formation Conforme
  • Engagement sur l'honneur Non évalué
  • Fiche d'identification Non évalué
  • Autre document Non évalué

Contrôles

Assurances Conforme 6 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. Le dossier contient-il un document de type « assurance » ?

    Conforme 1 document(s) de type « assurance » dans le dossier.

    • Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « ATTESTATION D'ASSURANCE Contrat d’assurance des entreprises du bâtiment et des travaux publics CAP 2000 Période de valid » voir la page texte intégral
  2. L'assuré est-il la société qui demande la qualification ?

    Conforme SIREN concordant : 300286341.

  3. La couverture est-elle valide au 2026-09-21 ?

    Conforme Couverture valide du 01/01/2026 – 31/12/2026 à la date de référence (2026-09-21).

  4. L'assuré est-il couvert pour les installations électriques ?

    Conforme L'activité garantie « Electricité y compris installations filaires SSI » couvre ce qui est demandé.

    • Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « Electricité y compris installations filaires SSI » voir la page texte intégral
    • Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « Travaux d'électricité liés aux installations photovoltaïques » voir la page texte intégral
    • Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « Installations électriques y compris sur plateformes pétrolières off-shore, » voir la page texte intégral
  5. L'assuré est-il couvert en Éclairage public (EP) ?

    Conforme L'activité garantie « Eclairage public » couvre ce qui est demandé.

  6. Chaque assurance déclarée sur la fiche est-elle fournie ?

    Conforme Chaque assurance déclarée sur la fiche a son attestation : Décennale, RC Pro.

    • Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1 « ATTESTATION D'ASSURANCE Contrat d’assurance des entreprises du bâtiment et des travaux publics CAP 2000 Période de valid » voir la page texte intégral

Documents lus

Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)

Assurance — Attestation d'assurance.pdf.pdf, p. 1-5 texte intégral

Page 1 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 1
Page 2 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 2
Page 3 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 3
Page 4 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 4
Page 5 de Attestation d'assurance.pdf.pdf
p. 5
Assuré (raison sociale)
GABRIELLE
SIREN
300286341
SIRET
non renseigné
Assureur
SMA SA
N° de contrat
H43385P1258001/002 135687
Types de couverture
RC Pro, Décennale, RC
Début de validité
01/01/2026
Fin de validité
31/12/2026
Texte de la garantie
SMA SA ci-après désigné l'assureur atteste que l'assuré désigné ci-dessus est titulaire d'un contrat d'assurance professionnelle groupe CAP2000, n°H43385P1258001/002 135687.

Activités garanties

CodeLibelléComprendNe comprend pas
non renseigné Plomberie – Installations sanitaires non renseigné non renseigné
non renseigné Installations thermiques de génie climatique non renseigné non renseigné
non renseigné Installations d'aéraulique et de conditionnement d'air non renseigné non renseigné
non renseigné Electricité y compris installations filaires SSI non renseigné non renseigné
non renseigné Réalisation d'installations de recharge pour véhicules électriques non renseigné non renseigné
non renseigné Eclairage public non renseigné non renseigné
non renseigné Voiries réseaux divers (V.R.D) non renseigné non renseigné
non renseigné Fourniture et pose de rideaux, grilles, portes de garage, portes piétonnes et portails, portes sectionnelles non renseigné non renseigné
non renseigné Travaux d'électricité liés aux installations photovoltaïques non renseigné non renseigné
non renseigné Mission de détection de réseaux enterrés suivi ou non de géoréférencement selon les méthodes de détection régies par la norme NF S702-003-2 (technique de détection sans fouille) et les procédés de géoréférencement régis par la norme NF S70-003-3 (géoréférencement des ouvrages). Cette mission est impérativement réalisée dans le cadre des marchés de travaux de l'assuré non renseigné non renseigné
non renseigné Installations électriques y compris sur plateformes pétrolières off-shore, non renseigné non renseigné
non renseigné Système utilisant des automates, non renseigné non renseigné
non renseigné Régulation de trafic, non renseigné non renseigné
non renseigné Process-automatisme non renseigné non renseigné
non renseigné Maintenance/entretien de type P2 non renseigné non renseigné
Diplômes et formation Conforme 1 contrôle(s) · 4 document(s)
  1. Le niveau de formation atteint est-il celui qu'exige la qualification ?

    Conforme Barreau atteint : « BTS, DUT », par le titre « BTS Électrotechnique » (THEIL FLORENT BERTRAND). Ce barreau exige 3 ans d'ancienneté, que le dossier ne porte nulle part : à vérifier par l'instructeur. Le tableau des niveaux est donné pour indicatif par le référentiel technique.

Documents lus

Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)

Diplôme — Justificatifs.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatifs.pdf.pdf
p. 1
Intitulé de la formation
BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES MAINTENANCE DES SYSTEMES MECANIQUES DE PRODUCTION
Diplômé
GAZZOLI Christophe
Établissement
non renseigné
Année d'obtention
1990

Diplôme — Justificatifs2.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatifs2.pdf.pdf
p. 1
Intitulé de la formation
CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ENTRETIEN DES SYSTEMES MECANIQUES
Diplômé
GAZZOLI Christophe
Établissement
ACADÉMIE DE TOULOUSE
Année d'obtention
1990

Diplôme — Justificatifs3.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Justificatifs3.pdf.pdf
p. 1
Intitulé de la formation
CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE ELECTROTECHNIQUE
Diplômé
GAZZOLI Christophe
Établissement
non renseigné
Année d'obtention
1988

Diplôme — Justificatifs4.pdf.pdf, p. 1-2 texte intégral

Page 1 de Justificatifs4.pdf.pdf
p. 1
Page 2 de Justificatifs4.pdf.pdf
p. 2
Intitulé de la formation
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ELECTROTECHNIQUE
Diplômé
THEIL FLORENT BERTRAND
Établissement
ACADEMIE DE TOULOUSE
Année d'obtention
2001
Engagement sur l'honneur Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.

Documents lus

Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)

Engagement sur l'honneur — Engagement sur l honneur.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Engagement sur l honneur.pdf.pdf
p. 1
Nom
CASTANG
Prénom
DIDIER
Entreprise
PAYAT GABRIELLE
Fonction
non renseigné
Lieu de signature
CADOURS
Date de signature
01/07/2026
Responsable technique
non renseigné
Signature du responsable technique
non renseigné
Fiche d'identification Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.

Documents lus

Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)

Fiche d'identification — Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf, p. 1 texte intégral

Page 1 de Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf
p. 1
Numero dossier
70-RO-3233-26-A2
Code qualification
70
Raison sociale
GABRIELLE
SIRET
30028634100114
Effectif total
60
Date envoi
04/09/2026

Exercices

AnneeCa totalCa activite
n - 1 10 600 000 € HT 500 000 € HT
n - 2 12 650 000 € HT 900 000 € HT

Assurances declarees

NatureAssureurDébut de validitéFin de validité
Responsabilité civile SMA BTP 01/01/2026 31/12/2026
Décennale SMA BTP 01/01/2026 31/12/2026
Autre document Non évalué 0 contrôle(s) · 1 document(s)
  1. Aucun contrôle ne porte sur cette famille ; les documents déposés restent consultables ci-dessous.

Documents lus

Passages reconnus par les règles : Mention exigée Autre domaine Locution exclue Électricité (vocabulaire général)

Autre document — Engagement sur l honneur.pdf.pdf, p. 2-3 texte intégral

Page 2 de Engagement sur l honneur.pdf.pdf
p. 2
Page 3 de Engagement sur l honneur.pdf.pdf
p. 3

Aucune donnée n'a pu être extraite de ce document. Le texte intégral reste consultable.

L'instructeur décide ; l'outil instruit. Jeu de règles : rs1.

Décision de l'instructeur

L'outil instruit, l'instructeur décide. Rien n'est validé sans ce geste.

Exporter le dossier instruit (JSON)

Ce que le dossier dit de lui-même

Candidat
non renseigné
SIRET
30028634100114
N° de dossier
non renseigné
Qualification instruite
70

Pièces

  • Attestation d'assurance.pdf.pdf — 5 page(s)

    Assurance — p. 1-5 — 12354 caractères

  • Engagement sur l honneur.pdf.pdf — 3 page(s)

    Engagement sur l'honneur — p. 1 — 6010 caractères

    Autre document — p. 2-3 — 3797 caractères

  • Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf — 1 page(s)

    Fiche d'identification — p. 1 — 1313 caractères

  • Justificatifs.pdf.pdf — 1 page(s)

    Diplôme — p. 1 — 551 caractères

  • Justificatifs2.pdf.pdf — 1 page(s)

    Diplôme — p. 1 — 542 caractères

  • Justificatifs3.pdf.pdf — 1 page(s)

    Diplôme — p. 1 — 1040 caractères

  • Justificatifs4.pdf.pdf — 2 page(s)

    Diplôme — p. 1-2 — 1352 caractères

Les pièces déjà lues ne le sont pas une seconde fois : seule la nouvelle est analysée.

Qualification instruite

Ce que propose la fiche d'identification reste dans la fiche : une correction ici n'efface rien, elle produit un contrôle à trancher.

Déroulement de la lecture

  1. Dossier reçu : 7 pièce(s). Durée estimée : environ 4 minutes.
  2. Vérification de la lecture d'image par le modèle…
  3. Modèle « mistral-ocr-4-1 » : lecture d'image confirmée.
  4. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : ouverture…
  5. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  6. Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » rendue (1240×1755 px).
  7. Page 1/1 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  8. Page 1/1 : fiche d'identification reconnue et lue dans le texte, sans appel au modèle.
  9. Page 1/1 de « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » traitée.
  10. Pièce « Identification de Dossier de suivi annuel.pdf.pdf » : 1 document(s) — Fiche d'identification (p. 1).
  11. Pièce « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : ouverture…
  12. Pièce « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : 5 page(s) à lire.
  13. Page 2/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  14. Page 4/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  15. Page 2/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  16. Page 4/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  17. Page 2/5 : identification du document…
  18. Page 4/5 : identification du document…
  19. Page 3/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  20. Page 3/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  21. Page 3/5 : identification du document…
  22. Page 1/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  23. Page 1/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  24. Page 1/5 : identification du document…
  25. Page 2/5 identifiée : Assurance.
  26. Page 2/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  27. Page 4/5 identifiée : Assurance.
  28. Page 4/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  29. Page 3/5 identifiée : Assurance.
  30. Page 3/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  31. Page 2/5 extraite en 4 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  32. Page 2/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  33. Page 5/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » rendue (1241×1754 px).
  34. Page 1/5 identifiée : Assurance.
  35. Page 5/5 : texte lu dans le fichier, sans appel au modèle.
  36. Page 1/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  37. Page 5/5 : identification du document…
  38. Page 4 : échec de l'appel au modèle (Réponse vide de Mistral : finish_reason « stop », 226 tokens de complétion, du raisonnement, et rien d'autre.).
  39. Page 4/5 : extraction des données « Assurance » (nouvelle lecture, page entière)… cette étape prend plusieurs minutes.
  40. Page 3/5 extraite en 5 s (5/10 champ(s) renseigné(s)).
  41. Page 3/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  42. Page 1/5 extraite en 5 s (9/10 champ(s) renseigné(s)).
  43. Page 1/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  44. Page 4/5 extraite en 4 s (6/10 champ(s) renseigné(s)).
  45. Page 4/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  46. Page 5/5 identifiée : Assurance.
  47. Page 5/5 : extraction des données « Assurance »… cette étape prend plusieurs minutes.
  48. Page 5/5 extraite en 2 s (4/10 champ(s) renseigné(s)).
  49. Page 5/5 de « Attestation d'assurance.pdf.pdf » traitée.
  50. Pièce « Attestation d'assurance.pdf.pdf » : 1 document(s) — Assurance (p. 1-5).
  51. Pièce « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » : ouverture…
  52. Pièce « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » : 3 page(s) à lire.
  53. Page 3/3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » rendue (1241×1755 px).
  54. Page 3/3 : transcription du texte…
  55. Page 1/3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » rendue (1241×1755 px).
  56. Page 1/3 : transcription du texte…
  57. Page 2/3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » rendue (1241×1755 px).
  58. Page 2/3 : transcription du texte…
  59. Page 3/3 : identification du document…
  60. Page 3/3 identifiée : Autre document.
  61. Page 3/3 : extraction des données « Autre document »… cette étape prend plusieurs minutes.
  62. Page 2/3 : identification du document…
  63. Page 1/3 : identification du document…
  64. Page 3/3 extraite en 1 s (transcription seule).
  65. Page 3/3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » traitée.
  66. Page 2/3 identifiée : Autre document.
  67. Page 2/3 : extraction des données « Autre document »… cette étape prend plusieurs minutes.
  68. Page 1/3 identifiée : Engagement sur l'honneur.
  69. Page 1/3 : extraction des données « Engagement sur l'honneur »… cette étape prend plusieurs minutes.
  70. Page 1/3 extraite en 3 s (5/8 champ(s) renseigné(s)).
  71. Page 1/3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » traitée.
  72. Page 2/3 extraite en 4 s (transcription seule).
  73. Page 2/3 de « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » traitée.
  74. Pièce « Engagement sur l honneur.pdf.pdf » : 2 document(s) — Engagement sur l'honneur (p. 1), Autre document (p. 2-3).
  75. Pièce « Justificatifs.pdf.pdf » : ouverture…
  76. Pièce « Justificatifs.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  77. Page 1/1 de « Justificatifs.pdf.pdf » rendue (1754×1241 px).
  78. Page 1/1 : transcription du texte…
  79. Page 1/1 : identification du document…
  80. Page 1/1 identifiée : Diplôme.
  81. Page 1/1 : extraction des données « Diplôme »… cette étape prend plusieurs minutes.
  82. Page 1/1 extraite en 1 s (3/4 champ(s) renseigné(s)).
  83. Page 1/1 de « Justificatifs.pdf.pdf » traitée.
  84. Pièce « Justificatifs.pdf.pdf » : 1 document(s) — Diplôme (p. 1).
  85. Pièce « Justificatifs2.pdf.pdf » : ouverture…
  86. Pièce « Justificatifs2.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  87. Page 1/1 de « Justificatifs2.pdf.pdf » rendue (1754×1241 px).
  88. Page 1/1 : transcription du texte…
  89. Page 1/1 : identification du document…
  90. Page 1/1 identifiée : Diplôme.
  91. Page 1/1 : extraction des données « Diplôme »… cette étape prend plusieurs minutes.
  92. Page 1/1 extraite en 1 s (4/4 champ(s) renseigné(s)).
  93. Page 1/1 de « Justificatifs2.pdf.pdf » traitée.
  94. Pièce « Justificatifs2.pdf.pdf » : 1 document(s) — Diplôme (p. 1).
  95. Pièce « Justificatifs3.pdf.pdf » : ouverture…
  96. Pièce « Justificatifs3.pdf.pdf » : 1 page(s) à lire.
  97. Page 1/1 de « Justificatifs3.pdf.pdf » rendue (1754×1241 px).
  98. Page 1/1 : transcription du texte…
  99. Page 1/1 : identification du document…
  100. Page 1/1 identifiée : Diplôme.
  101. Page 1/1 : extraction des données « Diplôme »… cette étape prend plusieurs minutes.
  102. Page 1/1 extraite en 2 s (3/4 champ(s) renseigné(s)).
  103. Page 1/1 de « Justificatifs3.pdf.pdf » traitée.
  104. Pièce « Justificatifs3.pdf.pdf » : 1 document(s) — Diplôme (p. 1).
  105. Pièce « Justificatifs4.pdf.pdf » : ouverture…
  106. Pièce « Justificatifs4.pdf.pdf » : 2 page(s) à lire.
  107. Page 1/2 de « Justificatifs4.pdf.pdf » rendue (1240×1753 px).
  108. Page 2/2 de « Justificatifs4.pdf.pdf » rendue (1240×1753 px).
  109. Page 1/2 : transcription du texte…
  110. Page 2/2 : transcription du texte…
  111. Page 1/2 : identification du document…
  112. Page 1/2 identifiée : Diplôme.
  113. Page 1/2 : extraction des données « Diplôme »… cette étape prend plusieurs minutes.
  114. Page 2/2 : identification du document…
  115. Page 2/2 identifiée : Diplôme.
  116. Page 2/2 : extraction des données « Diplôme »… cette étape prend plusieurs minutes.
  117. Page 1/2 extraite en 2 s (4/4 champ(s) renseigné(s)).
  118. Page 1/2 de « Justificatifs4.pdf.pdf » traitée.
  119. Page 2/2 extraite en 1 s (3/4 champ(s) renseigné(s)).
  120. Page 2/2 de « Justificatifs4.pdf.pdf » traitée.
  121. Pièce « Justificatifs4.pdf.pdf » : 1 document(s) — Diplôme (p. 1-2).
  122. Contrôles évalués : 7. Avis d'ensemble : Conforme.
  123. Dossier traité : 7 pièce(s) analysée(s).